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Convocation - Convocation et ordre du jour 19 4?x46417
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour 19 4?x46417)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Lézignan-Corbières, le 14 décembre 2023
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 20 DÉCEMBRE 2023
à 18H15
FABREZAN
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 20 DÉCEMBRE 2023
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023
- ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS CONGRES DES MAIRES ET PRESIDENTS D'INTERCOMMUNALITES DE FRANCE DU 20 AU 23 NOVEMBRE 2023 A PARIS
4 - APPEL A CANDIDATURES POUR UN DELEGUE TITULAIRE DE LA CCRLCM AU COMITE SYNDICAL DE L'EPAGE ORBIEU JOURRES
5 - APPEL A CANDIDATURES POUR UN DELEGUE DE LA CCRLCM AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
6 - DESIGNATION DE DEUX DELEGUES SUPPLEANTS DE LA CCRLCM A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC)
7 - ADOPTION DU RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT 2023 AVEC FIXATION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (AC) 2023
- ANNEXE 2
- ANNEXE 3
- ANNEXE 4
- ANNEXE 5
- ANNEXE 6
- ANNEXE 7
- ANNEXE 8
- ANNEXE 9
8 - DECISION MODIFICATIVE N°4 : BUDGET PRINCIPAL 2023
9 - DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET ANNEXE BASSIN D'ECOLE MOUTHOUMET 2023
10 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE 2023 AU CIAS DE LA CCRLCM
11 - ABROGATION DE LA DELIBERATION 181/19 PORTANT SUR L'APPROBATION D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE ENTRE LA CCRLCM ET LA COMMUNE DE MOUTHOUMET POUR UN BATIMENT SIS A MOUTHOUMET CADASTRE B1079
12 - CESSION DE LA CCRLCM A LA COMMUNE DE MOUTHOUMET PORTANT SUR UN BATIMENT SIS A MOUTHOUMET CADASTRE B1079
13 - SUBVENTION CULTURE
14 - PARTICPATION A L'OPERATION "CHAPITEAU EN TERRITOIRE" DANS LE CADRE DE "TEMPS DE CIRQUES DANS L'AUDE #12" DECEMBRE 2023
- ANNEXE 10
15 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES CADETS DE LA GENDARMERIE
2 16 - CONVENTION PLURIANNUELLE POUR UNE DUREE DE 3 ANS ENTRE LA CCRLCM ET L'ASSOCIATION FCL XIII - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
- ANNEXE 11
17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'ASSOCIATION LEZIBLOC POUR L'INSTALLATION D'UN MUR D'ESCALADE AU GYMNASE ERNEST FERROUL
18 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE HOMPS
- ANNEXE 12
19 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE CANET
- ANNEXE 13
20 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE TOUROUZELLE
- ANNEXE 14
21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU TITRE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE A LA SOCIETE PÔLE SUD
- ANNEXE 15
22 - ATTRIBUTION DE L’ACCORD CADRE FOURNITURE DE CONTENANTS DIVERS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS
- ANNEXE 16
- ANNEXE 17
23 - MODIFICATION DU MARCHE DE TRAVAUX RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DES DÉCHETTERIES DE LA CCRLCM – ESCALES ET LEZIGNAN-CORBIERES - ANNEXE 18
24 - ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D’INSTALLATION DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE D’ACCÈS
- ANNEXE 19
25 - ACQUISITION DU TERRAIN D'ASSIETTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CRECHE ET DE L'ESPACE INTERGENERATIONNEL DE SAINT COUAT D'AUDE
26 - VALIDATION DU PRE-PROGRAMME ET DU PLAN DE FINANCEMENT POUR L'AMENAGEMENT DE LA CRECHE ET DE L'ESPACE INTERGENERATIONNEL DE SAINT COUAT D'AUDE
- ANNEXE 20
- ANNEXE 21
27 - ACQUISITION DU TERRAIN D'ASSIETTE DE L'AIRE DE COVOITURAGE A VINCI - ANNEXE 22
- ANNEXE 23
28 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF DE SERVICE MUTUALISE D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 - ANNEXE 24
29 - PROCÉDURE DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DES SIGNALEMENTS ÉMIS DANS LE CADRE D’ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET
3 D'AGISSEMENTS SEXISTES (A.V.D.H.A.S.) ET/OU PAR LES « LANCEURS D’ALERTE » DANS LA FONCTION PUBLIQUE – DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT
30 - DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGIE POUR LES ELUS LOCAUX - ANNEXE 25
31 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
- ANNEXE 26
32 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ANNEXE 27
33 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION PROMAUDE
- ANNEXE 28
34 - APPROBATION DE L'AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MINI- BUS DE LA CCRLCM AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - ANNEXE 29
35 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET MATERIELS POUR 2024-2025 ENTRE LA COMMUNE DE CANET D'AUDE ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM
- ANNEXE 30
36 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET MATERIELS POUR 2024-2025 ENTRE LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA- SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM
- ANNEXE 31
37 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UNE MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
38 - VOTE SUR LA REPARTITION FONCIERE 2021-2030 DANS LE CADRE DU SCOT AU TITRE DU ZAN
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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