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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 14 Modification de tarifs de la regie des recettes de la boutique du Musee Promenade
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 14 Modification de tarifs de la regie des recettes de la boutique du Musee Promenade)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup,
DEPARTEMENT 2024-770
Alpes-de-Haute-Provence
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
Communauté d'Agglomération TOR PE PERS PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION | | | | | L'an deux mille vingt-quatre et le vingt et un du mois de février à
dix-sept heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2024 Agglomération, régulièrement convoqué le treize du mois de février / . 2024, s'est réuni au Palais des Congrès de Digne-les- Bains, sous la S du21f 2024 : _. ” LANCE OU URI présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO), Présidente
N° 14
Objet : Modification de tarifs de
la régie des recettes de la
boutique du Musée-Promenade Est nommée secrétaire de séance : Sandrine COSSERAT
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARBOUX-TROMEL Corinne, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, BAILLE Denis, BARDIN Chantal,
BENOIT Gérard, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BONNAFOUX Jeanine, BONDIL Marc, BONZI Maryse,
BOGHOSSIAN Alex (jusqu’au rapport n° 9), BOURJAC Bruno, BOYER Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER
Sandrine, CHALVET Gilles (à partir du rapport n°02), COMTE Jean Paul, COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo
DOMINICI Pascale, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max (jusqu’au rapport n° 27), FIAERT Claude,
FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET-BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy, HONNORAT Michèle,
JOUVES Marc, KUHN Francis, MOLINARI Frédéric, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel (jusqu’au rapport n° 24),
OBELISCO Francine, PAIRE Marie Claude, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard, REBOUL
Childéric, REINAUDO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard, SAGNIEZ Simone, SEJOURNE Daniel, SEVENIER Jean,
SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC
Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
COUTON Marie Rose a donné pouvoir à MANENT Michel
SA VORNIN Béatrice a donné pouvoir à GRANOUX Nellie
Etaient représentés :
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à VIVOS Patrick
COCHET Brigitte a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole
DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à GRANET-BRUNELLO Patricia
ISOARD Christian a donné pouvoir à CAZERES Benoit
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
PARIS Mireille a donné pouvoir à KUHN Francis
Etaient excusés :
AUZET Guy - BALIQUE François - BASSET Françoise - DE SOUZA Benoit - FIGUIERE Marie José - FLORES Sylvain -
LAQUET Laura - PELESTOR Michel - RICHAUD Véronique - RISSO Gilbert - UGHETTO Wendy - URQUIZAR Danièle
Le quorum est atteint.
, REÇU EN PREFECTURE !
le 64/83/2824
É Appix aMteoun de de E ba MeLom n
39 _DE-004-200067437-20240221-14 21022024 Monsieur TEYSSIER Bernard, rapporteur, expose ce qui suit :
2024-771
Vu la délibération n° 5 du 12 avril 2017 qui a acté la reprise des tarifs concernant les régies de recettes du Musée-Promenade,
Vu la délibération n°37 du 5 avril 2018 qui a acté de nouveaux produits pour la vente,
Outre les droits d’entrées, le Musée-Promenade offre à la vente différents produits regroupés dans une boutique. Les objets de la boutique sont assujettis à la TVA.
Il est proposé d’ajouter à la liste de la régie de recettes pour les ventes de la boutique deux nouveaux produits selon la tarification suivante :
Nom du produit Prix de vente TVA
Livre Géoparc de Haute-Provence — Regards sur le 29,00 € 5,5 % temps
BD 300 millions d’années et un jour 15,00€ 5,5 %
Il est proposé :
- D’approuver la modification de la régie de recettes et les tarifications correspondantes pour la vente des deux nouveaux produits.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
À l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente,
Patricia GRANET-BRUNELLO
PUBLIE LE : 05 MARS 2024
RECU EN PREFECTURE 1
le 64/83/2824
Appix Aion apée E ba Melon 1
39 _DE-004-200067457-20240221-14 21022024