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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 12 Convoc du Conseil Municipal 14 DECEMBRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
11 CONVOC DU
CONSEIL MUNICIPAL 16 NOVEMBRE.pdf
M. Le Maire,
Aux conseillers municipaux
Le 14/12/2023,
Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en la salle du conseil municipal le :
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de séance du Conseil Municipal du jeudi 16 novembre 2023
DELIBERATIONS
- Subvention du complément de voyage scolaire.
- Délibération tarification spéciale de la salle des sports pour la fête de l’agriculture.
- Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier
- Dénomination et numérotation des voies de la commune – Ajout de différentes voies
POINT
- Point RH
- Point d’avancement du projet courette.
COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES
COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, veuillez accepter mes cordiales salutations.
Jean-Marc GOUTAGNY,
Maire
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 Décembre 2023 à 20h00