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Déliberation - tampon tdt 2026 009
Déliberation - tampon tdt 2026 015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2026 015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
DELIBERATION N°2026_015
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
20 MARS 2026
Date de la convocation : 16/03/2026 Date d’affichage : 16/03/2026 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 33
Représentés régulièrement convoqués : 0
Absents : 0
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Marie MABILLE,Arnaud DAUXERRE,Mélanie VAUCHEL,Aurélien BEHENGARAY,Carine BORIES,Basile BERNARD,Marion LECOQ,Jérôme ROBERT,Michel PHILIPPE,Hervé ADEUX,Patricia RENAULT,Isabelle HERBERT,Annie JEANNE,Fabrice LEFRANCOIS,Eric DELSAU,Thierry GASNIER,Cécile GOMEZ,Claire DUBOIS,Virginie LE PIOLOT-DIOUBATÉ,Anne VON THENEN,Marielle GUILLEMIN,Mathias MARMIEYSSE,Grégory DEREN,Nassima HAMADI (GHAMDANE),Nicole BERCES,Frédéric ABRAHAM,Antoine AMELINE DE CADEVILLE,Marie-Pierre DOUTRIAUX,Jonas HADDAD,Angélique SEMICHON,Sosthène LOSER
Secrétaire de séance : Mme Angélique SEMICHON
4 - OBJET : ADMINISTRATION DE LA VILLE - FONCTIONNEMENT DES INSTANCES - ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Rapporteur : Théo PEREZ au nom du Conseil de la Municipalité
2026_015
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2122-4, L.2122-7-2 et L 2121-1,
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise :
26 suffrages exprimés pour la LISTE «Philippe-Emmanuel CAILLÉ»
PROCLAME les conseillers municipaux suivants élus :
M. CAILLE Philippe-Emmanuel, en qualité de 1er Adjoint au Maire,
Mme MABILLE Marie, en qualité de 2ème Adjointe au Maire, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
DELIBERATION N°2026_015
M. DAUXERRE Arnaud, en qualité de 3ème Adjoint au Maire,
Mme VAUCHEL Mélanie, en qualité de 4ème Adjointe au Maire,
M. BEHENGARAY Aurélien, en qualité de 5ème Adjoint au Maire,
Mme BORIES Carine, en qualité de 6ème Adjointe au Maire,
M. BERNARD Basile, en qualité de 7ème Adjoint au Maire,
Mme LECOQ Marion, en qualité de 8ème Adjointe au Maire,
M. Jérôme ROBERT, en qualité de 9ème Adjoint au Maire.
INSTALLE lesdits conseillers municipaux élus en qualité d’adjoint au maire dans l’ordre du tableau tel que susvisé.
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
Le Conseil Municipal prend acte du résultat des votes de l'élection des Adjoints au Maire dans le procès- verbal de l'élection du Maire et des Adjoints.
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr