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Arrêté - 2025 075 circulation dans le parc de la basilique
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 075 circulation dans le parc de la basilique)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Mise en liane le
26 MAI 20%5
-sur-orge
longpont
Numéro arrêté 2025-075
ARRETE MUNICIPAL
Réglementant la circulation dans le parc de la basilique
Alain LAMOUR, Le Maire de Longpont-sur-Orge,
VU le Code des Communes et notamment les articles L 131-1 à L 131-12,
VU la loi n° 82-813 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des Communes, Départements et Régions,
VU le Code de la Route,
VU les arrêtés interministériels du 24 novembre 1967 et du 20 mars 1991 relatifs à la signalisation routière,
CONSIDERANT l'organisation d'un spectacle en plein air le vendredi 13 juin 2025 sur le théâtre de verdure dans le parc de la Basilique.
Il convient de réglementer la circulation pour le bon déroulement de cette manifestation.
Arrête :
Article 1
L'accès aux véhicules dans le parc de la basilique sera interdit le vendredi
13 juin 2025 de 19h00 à 00h00.
Article 2
Les prescriptions des précédents articles seront portées à la connaissance des Usagers par la pose de la signalisation réglementaire à la charge des services techniques de la ville de Longpont sur Orge.
Article 3
Les infractions à cet arrêté seront punies conformément aux lois et règlements en vigueur et une mise en fourrière des véhicules, pourra être opérée si nécessaire.
Article 4
Ampliation du présent arrêté sera transmise :
e Direction Générale des services de LONGPONT-
SUR-ORGE
e Direction du centre technique
e Direction de la Police Municipale
e Madame la Commissaire de police
QUI sont chargés, chacun en ce qui concerne de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Longpont-sur-Orge, le 26 mai 2025
MAIRIE — Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 O1 68 18-F, O1 69 01 48 94- accuell&@maiie-longpont®1.fr