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Ordre du Jour - Ordre du Jour 15 juin 2021
Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 15 juin 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Institutions publiques,
Lezennes, le 11 juin 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous informe du prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Le mardi 15 juin 2021
A 19h00
Salle Georges Brassens
Rue Jean Baptiste Defaux
ORDRE DU JOUR
o APPEL DES CONSEILLERS
o RAPPORT DE MONSIEUR LE MAIRE :
• Pacte de Gouvernance MEL
• Convention de mise à disposition du service instructeur métropolitain-instruction des autorisations d’urbanisme-Avenant n°1
• Cession foncière Cour Agache-Rue zola
• Médiation-Protocole d’accord
• Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
• Régime Astreinte Police Municipale
• Convention propreté Interm’Aide
o RAPPORT DE MADAME LUCIENNE LAVOISIER :
• MEL : Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges sur les transferts de compétences
o RAPPORT DE MADAME FREDERIQUE DESCAMPS :
• Tarif voyage des Aînés 2021
o RAPPORT DE MONSIEUR JEAN SAGETTE
• Albums vignettes Lezennes
o RAPPORT DE MADAME SYLVIE BLONDEL
Plan Local d’Urbanisme :
• Avis procédure de modification PLU2
• Débat orientations Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) – • PLU95 2023 Culture :
• Facturation frais d’inscription école de Musique 2020/2021 exonération complémentaire
• Création de postes école de Musique 2021/2022
• Tarifs école de Musique 2021/2022
• Convention de groupement de commande - réseau du mélantois des médiathèques
o RAPPORT DE MONSIEUR PIERRE BRUERE :
• Fonds de concours MEL transition énergétique Patrimoine communal- • Réhabilitation et aménagement cabinets médicaux 12 Place de la République – La Pierre Blanche
• Centrale Photovoltaique Complexe Sportif-Avenant à la convention d'occupation du domaine public
• Attribution Aide au vélo Juin 2021
o RAPPORT DE MADAME SANDRINE DEPLECHIN :
Personnel Municipal
§ Loi sur la transformation de la Fonction Publique- Temps de travail dans la fonction Publique Territoriale
§ Dispositions Compte Epargne Temps-Actualisation
Festivités
§ Convention mise à disposition parking Siège Société Leroy Merlin
Tirage au sort Jury d’Assises
Le Maire,
Didier DUFOUR
En application de la loi n°2021-689 du
31 mai et du décret n°2021-699 du 01er
juin, cette séance aura lieu en public
avec une jauge limitée à 20 personnes
(prendre contact avec la mairie au 03 20
91 59 01)
Diffusion en direct et en ligne à
retrouver sur le site internet :
www.Lezennes.fr