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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c107 06 2015 csi volet solidarite citoyennete nouveau prestataire cheques loisirs 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 19 juin 2015
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 juin 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du jeudi 25 juin 2015
COHESION SOCIALE INSERTION – VOLET SOLIDARITE-CITOYENNETE: NOUVEAU PRESTATAIRE CHEQUES LOISIRS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Anne-Lydie HOLTZ, Jacques BILLY à Christian BREMAUD, Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Yamina BOUDAHMANI à Alain BAUDIN, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Marie-Chantal GARENNE à Agnès JARRY, Guillaume JUIN à Sylvette RIMBAUD, Lucien-Jean LAHOUSSE à Marc THEBAULT, Elisabeth MAILLARD à Philippe MAUFFREY, Sophia MARC à Carole BRUNETEAU, Elmano MARTINS à Michel PAILLEY, Joël MISBERT à Thierry DEVAUTOUR, Marcel MOINARD à Alain LIAIGRE, Serge MORIN à Stéphane PIERRON, René PACAULT à Michel PANIER, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Alain PIVETEAU à Anne BAUDOUIN, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Christine HYPEAU
Titulaires absents suppléés :
Brigitte COMPETISSA par Bernard BARAUD
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Jean-Romée CHARBONNEAU, Romain DUPEYROU, Jean-Martial FREDON, Robert GOUSSEAU, Simon LAPLACE, Josiane METAYER, Jean-Pierre MIGAULT, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Jean- Claude FRADIN, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, René PACAULT, Sebastien PARTHENAY, Alain PIVETEAU, Claire RICHECOEUR, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Christine HYPEAU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150625-c107-06-2015-DE
Date de télétransmission : 02/07/2015
Date de réception préfecture : 02/07/2015 C- 107-06-2015
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 JUIN 2015
COHESION SOCIALE INSERTION – VOLET SOLIDARITE-CITOYENNETE: NOUVEAU PRESTATAIRE CHEQUES LOISIRS
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Sollicitée par les bénéficiaires de chèques loisirs, le Niort Handball Souchéen (qui a pour objet la découverte et la pratique du handball sur Niort en compétition et loisirs) demande à passer une convention pour devenir prestataire, afin de pouvoir accepter le règlement de ses activités par chèques loisirs.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver l’adhésion du Niort Handball Souchéen en tant que prestataire chèques loisirs, - Approuver la convention ci-jointe avec cette association,
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à signer cette convention ainsi que tous documents afférents à sa mise en œuvre.
Motion adoptée par 74 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 1.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 1
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150625-c107-06-2015-DE
Date de télétransmission : 02/07/2015
Date de réception préfecture : 02/07/2015