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Document publié le Vendredi 18 janvier 2019 par la commune de Viry.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DU JURA
Commune de VIRY
PLAN LOCAL D'URBANISME
PLAN DE ZONAGE
Secteur Ouest
APPROBATION
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Muncipal en date du :
Le Maire :
Pièce numéro :
VERDIINGENIERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 13 Avenue Ati Bond - 37100 DOLE 4 3 Tél :03.8479.0257 / Fox:0972.133870 Emi : doleaverdiingeniere.r .
Echelle: 1/1 000ème
EMPLACEMENT RESERVE
Numéro | Bénéficiare Destination Superficie (m2)
1 Commune Elargissement de la voie communale n°15 | 502.19
TYPOLOGIE DES ZONES
UA : zone urbaine correspondant au centre ancien
UB : zone urbaine périphérique avec une dominante d'habitat individuel
UX : zone urbaine destinée à l'accueil d'activités écnomiques
IAU : zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation à court
moyen terme à vocation d'habitat
TAUX : zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation à court moyen terme à vocation économique
A : zone agricole
Ai : zone agricole présentant un risque inondation
Azh : zone agricole concernée par des zones humides
N : zone naturelle
NL : zone naturelle à vocation de sports et de loisirs
NLi : zone naturelle à vocation de sports et de loisirs présentant un risque
inondation
Nx : zone naturelle liée à la création d'un parc éolien
Nzh : zone naturelle concernée par des zones humides
LEGENDE
El Nom des zones
[| Zones urbanisées et ouvertes à l'urbanisation
=) Zones présentant un risque inondation
[Ï Secteurs de zones humides
ES) Emplacement réservé
Eléments du paysage à protéger identifiés au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
à Eléments du patrimoine à protéger identifiés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
@ Bâtiments pouvant changer de destination au titre de l'article L.151-22 2° du Code de l'Urbanisme
Risques liés à la canalisation de transport de gaz (SUP - à titre informatif)
Stones Ligne de canalisation de transport de gaz
Mi Zone de danger très grave (135m)
Zone de danger grave (185m)
Certains secteurs du territoire sont identifiés comme potentiellement soumis à des risques naturels (mouvement de terrain) se reporter à l'annexe 1.3 du rapport de présentation