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Document publié le Mercredi 13 juin 2018 par la commune de Trémery.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
COMMUNE DE
TREMERVY
5.3. EMPLACEMENTS RESERVES
Document conforme à celui annexé à
la délibération du Conseil Municipal de
Trémery en date du 05 / 02 / 2009 #
=
l'Atelier des Territoires
BUREAU D'ETUGES PRESCRIPTION
ARRETE ;
ENQUETE |
PUBLIQUE
APPROBATION 13/10/81
07/06/94
18/06/84
11/09/86
23/02/90
26/05/98
20/07/98 COMMUNE DE TREMERY
PLAN LOCAL D’URBANISME
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
N° Destination Bénéficiaire Superficie (en m²)
1 Elargissement du chemin rural Au lieu-dit « Derrière le village » Commune 118
2 Accès à la zone 1AU au lieu-dit « Derrière le village » Commune 371
3 Accès à la zone 2AU au lieu-dit « Aresvinkel » Commune 225
4 Accès à la zone 2AU au lieu-dit « Aresvinkel » Commune 216