Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 11.10.2021 pour site internet
Compte-Rendu - Convoc CM 31.05.2021 pour site internet
Conseil Municipal - Convoc CM 14.12.2020 pour site internet
Conseil Municipal - Convoc CM 2022.01.17 pour site internet
Compte-Rendu - Convoc CM 05.07.2021 pour site internet
Compte-Rendu - Convoc CM 2022.05.02 pour site internet
Conseil Municipal - Convoc CM 22.11.2021 pour site internet
Conseil Municipal - Convoc CM 08.03.2021 pour site internet
Compte-Rendu - Convoc CM 2022.02.21 pour site internet
Conseil Municipal - Convoc CM 13.12.2021 pour site internet
Conseil Municipal - Convoc CM 28.03.2022 pour site internet
Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Jullouville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 28.03.2022 pour site internet)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Juirouvur
Le 24 mars 2022
AVIS DE RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE JULLOUVILLE
Lundi 28 mars 2022
à 18 heures
dans la salle de la mairie de Jullouville
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du conseil municipal du 21 février 2022 ;
Budget communal - Compte de gestion du receveur 2021 ;
Budget communal - Compte administratif 2021 ;
Budget communal - Affectation des résultats 2021 ;
Budget annexe lotissement "Résidence Les Rives du Thar" - Compte de gestion du receveur 2021 ;
Budget annexe lotissement "Résidence Les Rives du Thar" - Compte administratif 2021 ;
Budget annexe lotissement "Résidence Les Rives du Thar" - Affectation des résultats 2021 ; Taxes communales ;
Taxe communale additionnelle aux droits d'enregistrement ;
. Budget communal - Budget primitif 2022 ;
. Indemnités de fonction des élus ;
. Subvention;
. Don en faveur de l'Ukraine ;
. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables ;
. Ressources humaines - Lignes directrices de gestion ;
. Personnel communal - tableau des effectifs ;
. Approbation du Contrat de Pôles de Services (C.P.S.) 2022-2026 ;
. Caisse d'Allocations Familiales - Conventions pour prestations de service A.L.S.H. ; . Cession de terrain avenue des Grunes ;
. Acquisition de la voirie du lotissement Les Iris ;
. Acquisition de cinq terrains sur le plateau de Bouillon ;
. Acquisition d'un terrain sur le plateau de Bouillon ;
. Acquisition de la voirie du lotissement des Bougonnières - Route des Cinq Chemins à Saint-Michel- des-Loups ;
. Questions diverses.
LONMNESSNE
be 5
©
DNNNBBRBEBRRRE w
NB
©
©
&©
SN
0
Up
w
R
D 5
RH DH NH HE HE