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Convocation - CONVOCATION+1er+AOUT+
Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+1er+AOUT+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Entrepreneuriat et startup,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
Ds Le 25 juillet 2023
LS Vi CNET
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie. veretlesbains@wanado®t A OCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du Jour :
Un
&
©
D
—
L
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se
déroulera le :
Mardi 1* août 2023 à 11h00
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2023
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Décisions municipales
Autorisation pour la signature d’un contrat PEC
Autorisation pour la signature de la convention relative à la valorisation des certificats
d'économies d’énergie (CEE) avec le Sydeel
Tirage au sort des jurés d’assise 2024
Questions Orales.
Afin d'éviter tout débordement de séance, il vous sera demandé de respecter l’article 5
du règlement intérieur cadrant le fonctionnement des questions orales.