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Ordre du Jour - ordre du jour 11 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Conques-en-Rouergue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 11 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Commune de CONQUES-EN-ROUERGUE
Conseil Municipal 4 novembre 2026 – 20 h 30
Salle du Conseil Municipal de Saint-Cyprien-sur-Dourdou
ORDRE DU JOUR
- Constatation du quorum et ouverture de la séance
- Validation du compte rendu du conseil du 14 septembre 2026
- Désignation du secrétaire de séance
Rapport des décisions du Maire : Décision n°9 - souscription d’un prêt de 250 000€ (budget prévisionnel 2026).
Point sur le fonctionnement de la commune
Information Associations et prise illégale d’intérêt
DELIBERATIONS
FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL
1- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service en matière d’assainissement
2- Projet de centrale solaire photovoltaïque expérimentale en autoconsommation sur la salle
polyvalente de Saint-Cyprien-sur-Dourdou
3- Mise à disposition des locaux pour le service patrimoine de la commune par la
communauté de commune au sein du bâtiment du nouvel Office de Tourisme.
RESSOURCES HUMAINES
4- Modification du grade de recrutement d’un agent pour un poste d’accroissement temporaire
d’activité pour les Services Techniques.
FINANCES
5- Décision modificative n°3 – Budget principal
6- Décision modificative n°1 – Budget Station-Service
7- Séjours avec nuitées organisé par le collège Pierre SOULAGES pour l’année 2026-
2027 pour 12 élèves de 6ème et 7 élèves de 3ème de la commune – demande de
subventions. DOMAINE PUBLIC
8- Régularisation Saint-Cyprien sur Dourdou, secteur Paganelle, parcelles AS557, AS558 et
AS559
9- Régularisation Saint-Cyprien sur Dourdou, secteur Paganelle, parcelles AS560
10- Régularisation Saint-Cyprien sur Dourdou, secteur Paganelle, parcelles AS563
11- Régularisation Saint-Cyprien sur Dourdou, secteur Paganelle, parcelles AS565
12- Régularisation Saint-Cyprien sur Dourdou, secteur Paganelle, parcelles AS568, AS 569 et
AS 571
13- Régularisation Saint-Cyprien sur Dourdou, secteur Paganelle, parcelles AS575, AS577, AS
579 et AS581