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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quissac.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Tourisme,
Département du Gard
Commune de Quissac
(numéro INSEE : 30210)
Révision du PLU
V-1-a
Pièce graphique
Zonage PLU - Commune
Date d'établissement : 12/04/2024
Prescription par D.C.M. du 16/07/2020
Arrêt du projet par D.C.M. du 06/07/2023
Approbation par D.C.M. du 25/04/2024
Avec le concours de :
ATELIER CHIBAUDEL Nature
Mairie de Quissac florence 04.48.14.00.13
1, place Charles Mourier @atelier-chibaudel.fr naturae@groupelamo.fr
30260 Quissac
04 66 77 30 02
mairie@ville-quissac.fr
Résidence le Saint-Marc
15 rue Jules Vallès
34200 Sète
1122 Avenue du Pirée
34000 Montpellier
Destination des sols
! Limite de zone
| | Ua : secteur du centre ancien (mixité urbaine, diversification fonctionnelle...)
Ub : secteur de mixité urbaine où sont introduites des dispositions réglementaires incitatives à la densification, à la mixité fonctionnelle et à la mixité sociale
| | Uc : secteur urbanisé à vocation dominante d'habitat où sont introduites des dispositions réglementaires de nature à gérer et développer la mixité sociale et la diversification des formes d’écoconstructions
Uca : sous-secteur Uc en assainissement autonome
Ue : secteur urbanisé à vocation dominante d'activités économiques
| | Uea : sous-secteur Ue en assainissement autonome
(|| Ue1 : sous-secteur dédié aux équipements publics et/ou d'intérêt collectif
| | Us : secteur urbanisé à vocation spécifique d'équipement d'intérêt général et/ou collectif
2AUI : secteur d'urbanisation future à court ou moyen terme soumis à OAP à vocation dominante d'habitat (procédure de ZAC)
2AUX : secteur d'urbanisation future à court ou moyen terme soumis à OAP à vocation dominante d'activités économiques
A : secteur agricole à préserver en raison de son potentiel agronomique, biologique et/ou économique du sol ou du sous-sol
Ap : secteur agricole à protéger en raison du potentiel écologique du sol et du sous-sol
LL At : secteur agricole pouvant accueillir des installations agro-touristiques
N : secteur naturel dédié aux espaces dits de « nature-ordinaire », forestiers... à préserver
| | Na : secteur naturel pouvant accueillir des installations agricoles pour de l'élevage
| Ne:secteur naturel à vocation d'équipements publics et/ou d'intérêt collectif
| | NI : secteur naturel à vocation d'équipements sportifs et de loisirs de plein air
Np : secteur naturel correspondant à des espaces naturels à protéger pour des raisons écologiques, environnementales mais également des mesures de protection (ERC, captages eau potable...)
Prescriptions
Emplacement réservé
Secteur de Taille et de Capacité d'Accueil limitées
SK Secteur inconstructible pour des raisons de sécurité
CA] Protection contre le risque incendie : zone non aedificandi de 50 mètres
C2 PDA : Périmètre Délimité des Arbords du Temple
Eléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs
d'ordre écologique (article L151-23 du code de l'urbanisme)
Régles d'implantation des constructions
Secteur de 100 mètres autour de la STEP
+ Arbre remarquable (article L113-1 du code de l'urbanisme)
ge Protection du patrimoine bâti ou paysager pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural (article L151-19 du code de l'urbanisme)
à Éléments de paysage à préserver pour des motifs d'ordre écologique (article L151-23 du code de l'urbanisme)
Linéaire commercial
Eléments du cadastre
LU] Parcelles | | bâti | Cours d'eau En Etang, lac | | Piscine
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés © janvier 2024 Systèmes de coordonnées : RGF93 / Lambert-93
Liste des Emplacements réservés
Extension de la maison de retraite et création d'un parc espace vert - Bénéficiaire : Commune ER1 | 4432
Extension de la station d'épuration - Paironelle - Bénéficiaire : Commune ER2 | 3368
Aménagement et sécurisation de l'impasse des Perdreaux - Les Penaries - Bénéficiaire : Commune | ER3 | 757
Aménagement et sécurisation du chemin des Boulidous - Les Penaries - Bénéficiaire : Commune |ER4 | 140
Élargissement et sécurisation du chemin de la Devèze - Bénéficiaire : Commune ER6 | 163
Élargissement du chemin de Campredon - Bénéficiaire : Commune ER7 | 962
Patrimoine écologique à protéger
Cèdre accolé au tombeau | 1
Patrimoine bâti à protéger
Château de Cauviac 01
Chapelle de Pise 02
Château de Sabatier 03
Mas de Plantat 04
Ancienne gare 05
Hôtel de ville de Quissac 06
Eglise Saint-Faustin-et-Saint-Jovite de Quissac | 07
Lavoir 08
Lavoir 09
Tombeau 10
Croix de chemin 11
Mas de la Devèze 12 0,5 1 km