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Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 10)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
N PLU SIX-FOURS-LES-PLAGES -— Plan de zonage Général
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& Limite de zone du PLU
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G00 | Espace Boisé Classé (EBC)
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LC Én Linéaires commerciaux à préserver .
Zones AU concernées par une Orientation
d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Emplacements Réservés (ER)
Emplacement Réservé (ER) définis au titre de l’article R.123-11-d) du Code de l'Urbanisme
Emplacement Réservé (ER) en vue de la réalisation de logements sociaux définis au titre de l'article L.123-2-b du Code de l'Urbanisme
Largeur de ———— NUM ÉTO de #
l'Emplacement (23) l'Emplacement
Réservé (ER) —+\ 8 Réservé (ER)
| Eléments identifiés au titre de l’article L.123-1-5-IIl-2° du Code de l'Urbanisme |
A - Ensembles « bâtiments et parc de caractères » et les « espaces à grands Ali CR jardins » (zones UJ)
BA B — Eléments bâtis intéressants
cs C- Espaces Verts à Protéger (EVP) /
EE c7 éléments végétaux remarquables
D - Cône de vue remarquables D
ous Ets E - Espaces à planter
Zone Non Aedificandi
| Risque Inondation
Secteurs concernés par le risque Inondation
se référer à la cartographie annexe
essrnmssens : : Ke Champ d'expansion des crues
Eléments portés à titre indicatif
4
* Limite des Espaces proches du rivage (L .146-4 du Code de l'Urbanisme)
Droit de préemption Espaces Naturels Sensibles (ENS)
Zones Archéologiques
Secteur affectés par le bruit le long des
infrastructures de transport terrestres
Projet de délimitation d'un périmètre de protection rapprochée
du Puits de Pépiole
e
IX-FOURS
S-PLAGES
PLAN LOCAL D'URBANISME
4-1.a Plan de Zonage 6
Délibération du Conseil Municipal
en date du 18 mai 2009
Délibération du Conseil Municipal
Prescription du Plan Local d'Urbanisme
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme Q en date du 6 juin 2014
o LI A n «| re
RE Approbation du Plan Local d'Urbanisme Délibération du Conseil Municipal oo en date du
Cachet de la mairie :
N2
Léo NES
terr
Parc d'Activités Point Rencontre
2 avenue Madeleine Bonnaud - 13 770 VENELLES
Tel : 04 42 54 00 68 - Fax : 04 42 54 06 78— www.g2c.fr
0 100 m
PLU
de
la
commune
de
Six-Fours-les-Plages