Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 00. convoc cm 2025 12 pour marie
Conseil Municipal - convoc cm pour site internet
Conseil Municipal - 00. convoc cm 2026 0334
Conseil Municipal - 00. convoc cm 2026 01
Conseil Municipal - 00. convoc cm 2026 05 04
Conseil Municipal - 00. convoc cm 2026 03 20
Convocation - convocation cm
Convocation - convocation conseil
Conseil Municipal - 00. convoc cm 2025 11 pour affichage
Conseil Municipal - 00. convoc cm 2026 06 01
Conseil Municipal - Convoc CM 09 12 2024
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Saint-Laurent-d'Agny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 09 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
À Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal, À Saint-Laurent d’Agny, le 04 décembre 2024 Objet : Convocation du Conseil municipal (art. L. 2121-11 CGCT) CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal, J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le Lundi 9 décembre 2024 à 20 heures 30 en salle du Conseil municipal (Mairie). Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal, l’assurance de ma considération distinguée. Monsieur le Maire Fabien BREUZIN Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 novembre 2024 2. Décision modificative 3. Fiscalisation de la contribution hors GEMAPI au SMAGGA 4. Règlement intérieur des bibliothèques du réseau 5. Convention avec la Poste 6. Amende forfaitaire pour tout contrevenant à l’obligation de ramassage des déjections canines sur les voies et espaces verts publics de la commune 7. Amende forfaitaire pour tout contrevenant à l’obligation de ramassage des mégots sur les voies et espaces verts publics de la commune 8. Modification de l’AP-CP concernant le centre bourg 9. Nom de la salle d’exposition (RDC Mairie) 10. Actualités COPAMO. 11. Questions diverses