Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Déliberation - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Déliberation - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Déliberation - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Déliberation - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Déliberation - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Déliberation - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+municipal
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Retjons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Formation, Institutions publiques,
17 septembre 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil
municipal
Séance du 13 septembre 2024
- Approbation du procès-verbal du conseil du 07 juin 2024 - Validée
- Débat sur le PADD du PLUi
- Décision modificative n°02 Budget communal 2024 - Validée
- Exonération en faveur des immeubles situées en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévues à l’article 1466 G du Code Général des Impôts - Validée
- Fourniture de pins maritimes - Validée
- Travaux plantation pins maritimes - Validée
- Travaux sous-solage terrain forestier - Validée
- Réparation débroussailleur - Ajourné
- Travaux assainissement local associatif - Validée
- Point forêt
DEPARTEMENT DES
LANDES
MAIRIE
DE
RETJONS
40120
Téléphone : 05 58 93 36 42
e.mail :
mairie.retjons@orange.fr