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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oytier-Saint-Oblas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
ee DEPARTEMENT DE L’ISERE 6 *
OYTIER- S AINT-OBL AS Arrondissement de VIENNE
Canton de la VERPILLIERE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 15 Juin 2026 à 19h00
Affiché en exécution de l'Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMEROS OBJETS VOTES
2026-28 | Procès-verbal du conseil municipal du 29 /04/ 2026 Approuvée
Convention d'intervention foncière EPORA / Commune OYTIER 2026-2% | SAINT-OBLAS / COLL'IN COMMUNAUTE PRICES
2026-30 |Promesse Unilatérale de vente entre la commune et la Société Apéreuvée Française du Radiotéléphone - SFR
: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Isère pour à RESENT les travaux du clocher de l’église APRES
2026-32- | Désignation du Correspondant Défense de la commune Approuvée
Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la
2026-33 | facturation par l'Office National des Forêts pour des recettes Approuvée issues des ventes de bois
2026-34 | Motion relative à la compétence « distribution d'électricité et de gaz | Approuvée
2026-35 | Budget principal : décision modificative n° 01 Approuvée
Date d’affichage : 25/06/2026
Mairie de Oytier Saint Oblas 38780 Tél.: 04.74.58.26.08-, E Email: mairie.contact@ovtier.fr