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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 01 2017
Ordre du Jour - S1 2020 05 26 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - S5 2020 10 29 ORDRE du JOUR
Ordre du Jour - 2023 10 26 S36 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 10 26 S36 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Eau et assainissement,
République Française – Département de Maine-et-Loire
C o m m u n e d e C h e m i l l é - e n - A n j o u
S é a n c e d u Con s e i l mu n i ci p a l
J e u d i 2 6 oct o b r e 2 0 23
Ordre du jour de la 3 6 ème séance
POINT 1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
POINT 2 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n°35 - Chemillé-en-Anjou .......................................................................................................................
POINT 3 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Commission bâtiments et transition énergétique - désignation d’un nouveau membre en remplacement d’un membre démissionnaire - Chemillé-en- Anjou
POINT 4 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – désignation de référents déontologues pour les élus - Chemillé-en-Anjou
POINT 5 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – 33ème convention des Intercommunalités de France - Remboursement des frais à Mauges Communauté- Chemillé-en-Anjou
POINT 6 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – police du Maire : animaux errants blessés et stérilisation des chats, convention avec la clinique vétérinaire - Chemillé-en-Anjou .......................
POINT 7 - FINANCES – Production d’énergie : redevance photovoltaïque- Chemillé-en-Anjou ..
POINT 8 - FINANCES – Indemnité de gardiennage des églises- Chemillé-en-Anjou ....... Erreur ! Signet non défini.
POINT 9 - FINANCES – Garantie d’emprunt : avenant contrat de prêt de la Caisse du Crédit Mutuel au profit de l’OGEC de St Georges des Gardes - Chemillé-en-Anjou ..................................
POINT 10 - FINANCES – Prise en charge de frais d’obsèques - Chemillé-en-Anjou .......................
POINT 11 - COMMANDE PUBLIQUE – Constitution d’une commission d’appel d’offres ad hoc pour l’attribution des marchés relatifs à la réhabilitation de l’Ecole Georges Brassens de Chemillé - Chemillé-en-Anjou .......................................................................................................................
POINT 12 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs - Chemillé-en-Anjou
POINT 13 - SANTÉ – Création d’un comité consultatif de la santé - Chemillé-en-Anjou ................
POINT 14 - ESPACES PUBLICS – Longueur de voirie communale - Chemillé-en-Anjou ................
POINT 15 - ESPACES PUBLICS – Fonds de concours SIEML pour les opérations de maintenance préventive du réseau de l’éclairage public - Chemillé-en-Anjou ..................................................... S36 – 26 octobre 2023 - 2 -
Projet de délibération
POINT 16 - ESPACES PUBLICS – Convention pour renforcement du réseau d’eau potable pour la création d’un poteau incendie, rue Sauvaget - Chemillé ................................................................
POINT 17 - ESPACES PUBLICS – Renforcement et sécurisation du réseau électrique, rue Sainte Anne - La Salle-de-Vihiers .............................................................................................................
POINT 18 - ESPACES PUBLICS – Convention de servitude par ENEDIS, 1 route de St Lézin - Chemillé
POINT 19 - ESPACES PUBLICS – Convention de servitude par ENEDIS, Le Bourg - Melay ...............
POINT 20 - ESPACES PUBLICS – Convention de groupement de commandes, travaux d’effacement du plan d’eau de Plaisance – phase 2 - Valanjou .......................................................
POINT 21 - ESPACES PUBLICS – Règlement de voirie communale - Chemillé-en-Anjou ................
POINT 22 - ENVIRONNEMENT – Zone d’accélération des énergies renouvelables : modalités de concertation - Chemillé-en-Anjou ................................................................................................
POINT 23 - ENVIRONNEMENT – Avis sur la demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) dans le cadre de la règlementation des Installations Classées pour la protection de l’environnement (ICPE) de la société CHARIER TP - Chemillé-en-Anjou .......................................................................................
POINT 24 - FONCIER – Acquisition - parcelle de terrain 19 rue de la Quintaine - Melay................
POINT 25 - FONCIER – Acquisition – Régularisation de la voie communale n°7 au lieu-dit Le Petit Saulay - La Chapelle-Rousselin ......................................................................................................
POINT 26 - FONCIER – Vente d’un immeuble 26 bis rue François Cougoul – correctif - Neuvy-en- Mauges
POINT 27 - URBANISME – Composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols de la Région des Pays de la Loire - Chemillé-en- Anjou
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT