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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chalezeule.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, Tourisme,
=======
LEGENDE:
- - Limite de zones ---- Limite de secteurs
ZONES URBAINES
UA Zone urbaine dense, à caractère ancien
UB Zone urbaine de densité moyenne
UBa Secteur de la zone UB réservé au collège
UBb Secteur de la zone UB soumis à des conditions particulières
d'occupation du sol
ZONES A URBANISER
AU Zone à urbaniser lorsque les équipements publics situés à sa périphérie immédiate auront une capacité suffisante pour desservir l'ensemble de la zone - Vocation principale d'habitat
AU, ..., Secteurs de la zone AU soumis à des conditions particulières d'occupation du sol. Les secteurs AU2 et AU3 sont concernés par la
servitude instituée en application de l'article L 123 - 2 du Code de
l'Urbanisme
1AU Zone à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d'aménagement et le règlement. Les équipements publics situés en périphérie immédiate ont une capacité suffisante pour desservir l'ensemble de la zone - Vocation principale d'habitat
1AU1 ..., Secteurs de la zone 1AU soumis à des conditions particulières d'occupation du sol
ZONES AGRICOLES
A Zones à protéger en raison du potentiel agronomique,
biologique ou économique des terres agricoles
Ap Secteur de la zone A soumis à des conditions particulières
d'occupation du sol
ZONES NATURELLES ET FORESTIERES
N Zones à protéger en raison soit de la qualité et de l'intérêt des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels
Elément du bâti ou du paysage à protéger, à mettre en valeur au litre de l'article L.123-1 7:
m 1
D
� - bois, haie, bosquet...
••••• - muret en pierre
Espace boisé à créer
Secteur concerné par des risques d'inondation
Secteur concerné par des risques de mouvements de terrain
risque moyen {alea 2)
Secteur concerné par des risques de mouvements de terrain
risque fort (alea 1)
�:�;i}� Emplacements réservés et numéro d1opération
Lignes électriques HTB
0
Vers Poste de
PresdeVaux
... a·
N
\)
..,;i,
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
1 1
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
Nature de l'opération
Dégagement de visibilité
Rue des Vallières-rue du Rond Buisson
Accès à la zone des Marnières
Création de parking et d'une liaison entre
la contre-allée de la R.N. 83 et la rue du Valset
Elargissement du chemin de laCombe Balland
Aménagement du carrefour R.N. 83 / R.D. 217
Accès à la zone des Marnières et àChalezeule
Création d'un chemin piétons et d'une piste cyclable entre la
R.D. 217 et le terrain de camping longeant l'emprise S.N.C.F.
Emprise: 6 m
Création d'une voie entre le chemin de la Tuilerie et le
chemin du Coignet
Aménagement d'un chemin piétons le long du Doubs
Emprise:4 m
Aménagement du carrefour et élargissement de la R.D.401
Emprise: 8 m
Espaces publics et logements pour personnes agées
Agrandissement de l'école
Aménagement de voirie et création d'un espace public
Elargissement du chemin deCharmarin
Emprise: 8 m
Création d'une voirie entre
le chemin deCharmarin et la zone AU2
Amorce de l'accès à la zone AU3
Création d'une placette de retournement le long
du chemin rural de laChaux
Chemin piétons reliant le chemin des Fours �Chaux au
chemin rural de laChaux
Chemin piétons reliant le chemin deCharmarin au Doubs
Création d'un chemin piétons desservant la zone 1AU2
Emprise variable
Création d'un chemin piétons desservant la zone 1AU 2
Aménagement d'un espace public
Création d'un chemin piétons et cyclables reliant
le Point du Jour aux Prés de Vaux
Création d'un chemin piétons et cyclables reliant le chemin
deCharmarin au chemin des Prés de Vaux
Chemin piétons et cyclables reliant le chemin des Prés de
Vaux au chemin rural dit deChamp Nolot
Création d'un poste de refoulement
Bénéficiaire
Commune de
Chalezeule
Communauté d'Agglomération
du Grand Besançon
Communauté d'Agglomération
du Grand Besançon
Commune de
Chalezeule
Communauté d'Agglomération
du Grand Besançon
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Commune de
Chalezeule
Superficie
585m"
570m"
2 820 m2
1 515m"
4 280m"
835m"
1455 m2
1 820m"
6 350 m2
5 590 m2
2470 m2
2 160 m2
185 m2
1 050m"
615m"
480m"
1 690 m2
845m"
1 125m"
260m"
535m"
2460 m2
690m"
3405 m2
230m"