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Déliberation - DM2026 241 SN
Déliberation - DM2026 248 SN
Déliberation - DM2026 117 SN
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Taverny.
Lien du pdf (Déliberation - DM2026 117 SN)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
Vil,
a Commune ;
mme suit :
iune de livres
el communal ;
ctivité
23 février 2026
23 février 2026
Accusé de réception – Ministère de l'intérieur
095-219506078-20260219-7429-AR-1-1
Réception en sous-préfecture le : 23 février 2026
Publication le : 23 février 2026
Registre des délibérations et des décisions du Maire de la ville de Taverny – N° 2026-117 Page 1 sur 3
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Égalité – Fraternité
VILLE DE TAVERNY
DÉCISION DU MAIRE N° 2026-117
ACCEPTATION D'UN DON DE LIVRES DE MONSIEUR MICHEL DELAMASURE AU PROFIT DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN DE LA COMMUNE
LE MAIRE DE TAVERNY,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2122-22 et L. 2122-23,
Vu le code civil,
Vu la délibération n° 35-2020-JU06 du conseil municipal du 25 mai 2020 modifiée, prise en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales,
Considérant que Monsieur Michel DELAMASURE a proposé de faire don à la Commune de livres dans le domaine de la musique ;
Considérant qu’un inventaire de ces livres a été réalisé par le personnel communal ;
Considérant que cette proposition de don constitue un apport culturel significatif pour la collectivité et pour son conservatoire et qu’elle n’est, par ailleurs, assortie d’aucune charge ou condition ;
Considérant qu’il faille acter ce don au profit de la Commune ;
DÉCIDE
Article 1er :
Le don de livres, tel que détaillé à l’article 2 de la présente décision, cédé par Monsieur Michel DELAMASURE au profit de la Commune et plus particulièrement au Conservatoire Jacqueline- Robin, est accepté.
Article 2 :
Le don de Monsieur Michel DELAMASURE se compose comme suit :
- Dictionnaire des œuvres de l’art vocal (3 volumes)
Auteur Œuvre Précisions Édition / Collection HONEGGER Marc Dictionnaire (A-F) Bordas / Registre des délibérations et des décisions du Maire de la ville de Taverny – N° 2026-117 Page 2 sur 3
PREVOST Paul des œuvres
de l’Art vocal
Collection Marc Honegger
HONEGGER Marc
PREVOST Paul
Dictionnaire
des œuvres
de l’Art vocal
(G-O) Bordas / Collection Marc Honegger
HONEGGER Marc
PREVOST Paul
Dictionnaire
des œuvres
de l’Art vocal
(P-Z) Bordas / Collection Marc Honegger
- Dictionnaire de la musique (2 volumes)
Auteur Œuvre Précisions Édition / Collection
HONEGGER
Marc
Dictionnaire
de la musique
Les Hommes et
leurs œuvres
(A-K)
Bordas /
Collection Marc Honegger
HONEGGER
Marc
Dictionnaire
de la musique
Les Hommes et
leurs œuvres
(L-Z)
Bordas /
Collection Marc Honegger
- Histoire de la musique (1 volume)
Auteur Œuvre Précisions Édition / Collection BELTRANDO
PATIER Marie-
Claire
Histoire de
la musique
La musique
Occidentale du Moyen-
Âge à nos jours
Bordas /
Collection Marc Honegger
Article 3 :
Le don est effectif à compter du 05 février 2026, date du courrier de Monsieur Michel DELAMASURE attestant du don consenti. Après réception et inventaire, les livres seront mis à disposition de l’équipe pédagogique du Conservatoire Jacqueline-Robin de Taverny et s’ajouteront à son catalogue.
Article 4 :
La présente décision sera publiée de manière dématérialisée sur le site internet de la Commune et inscrite au registre des délibérations et des décisions du Maire dont ampliation sera transmise au représentant de l’Etat dans le département et au comptable public assignataire de la Commune.
Article 5 :
La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif devant Madame le Maire de Taverny dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de manière dématérialisée, sur le site internet de la Commune, disponible à l’adresse suivante : https://www.ville-taverny.fr.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise, sis 2-4 Boulevard de l'Hautil à Cergy-Pontoise (95027), dans un délai de deux mois à compter de la publication de la décision ou à compter de la décision de l’administration si un recours administratif a été préalablement déposé. Le Tribunal Administratif peut également être saisi directement par l’intermédiaire de l’application « Télérecours citoyens » (informations et accès au service disponibles à l’adresse suivante : https://www.telerecours.fr).
Fait à Taverny, le 19 février 2026
Le Maire, Registre des délibérations et des décisions du Maire de la ville de Taverny – N° 2026-117 Page 3 sur 3
Florence PORTELLI