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Document publié le Mercredi 18 décembre 2013 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
Espondeilhan
RE
—
ip
=
|270. 2
|
TRAVAUX
CE
UESANISME
SOUS
PREFECTURE
DE
BEZIERS Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables 4 h__4 à bi bi hi hi h_ 4 hd L_ 4 us Et ë- = L— k
Modifié
par
LOI
n° 2010-788
du
12 juillet 2010
- art.
19
«Le projet d'aménagement
et de développement
durables
définit les orientations
générales
des politiques
d'aménagement,
d'équipement,
d'urbanisme,
de protection
des
espaces
naturels,
agricoles
et forestiers,
et de préservation
ou
de
remise
en
bon
état des continuités
écologiques.
Le projet
d'aménagement
et de
développement
durables
arrête
les orientations
générales
concernant
l'habitat,
les transports
et les déplacements,
le développement
des
communications
numériques,
l'équipement
commercial,
le développement
éco-
nomique
et les loisirs, retenues
pour
l'ensemble
de l'établissement public de coopéra-
tion
intercommunale
ou
de la commune.
Il fixe
des
objectifs
de
modération
de
la
consommation
de
l'espace
et de
lutte
contre
l'étalement urbain.»
Qu'est
ce
que
le
développement
durable
?
Le
concept
de
Développement
Durable
impose
d'associer
trois
éléments
à
toutes
les formes
de
production
juridique
:
. Une
dimension
économique
. Une
dimension
sociale
. Une
dimension
environnementale
Le
concept
d'aménagement
durable
du
territoire
par
la
planification
tend
à
l'amélioration
du
niveau
de
vie,
des
conditions
d'existence
des
individus
en
leur
facilitant le choix
d'un
lieu de
résidence
ou
d'un
travail
en corrigeant
les disparités
géographiques
qui
résultent
de
la croissance
sans
la compromettre
à long
terme.
L'aménagement
durable
du
territoire
est
caractérisé
par
un
aspect
prospectif,
incitatif,
correctif
et
constructif
dont
le
but
principal
est
la
recherche
d'un
équi-
libre
constant.
|| présente
un
caractère
interdisciplinaire
:
. Économique . Géographique
et climatique
. Environnemental . Scientifique
et technique
. Démographique . Juridique En
résumé,
le développement
durable
c'est
« répondre
aux
besoins
des
géné-
rations
actuelles
sans
compromettre
le bien
être
des
générations
futures».
LES
AMBITIONS
DE
LA
COMMUNE
D'ESPONDEILHAN
POUR
SON
DÉVELOP-
PEMENT
DURABLE.
En
date
du
30
janvier
2013,
le conseil
municipal
a pris une
délibération
portant
sur
le débat
du
projet
d'aménagement
et de
développement
durables.
Conformément
à l’article L 123-9
du
code
de
l'urbanisme,
ce débat
a eu
lieu au
sein
du
conseil
municipal,
pour
dégager
les préoccupations
communales.
Elles se
traduisent
par
des
orientations
générales
en
matière
de
politiques
d'aménage-
ment
et d'urbanisme.
Elles
constituent
un
socle
de
réflexions,
demeurant
évolu-
tives
et consultables
au
bénéfice
de
tous.
Ces
orientations
générales
ont
été
synthétisées
au
travers
des
6 axes :
1. LA
MIXITÉ
SOCIALE
à savoir
des
logements
pour
tous,
avec
une
intégration
harmonieuse
parmi
les
résidents,
conjuguée
à la préservation
de
l'équilibre
global
du
village,
consistant
aussi
à
un
accès
aux
communications
numériques.
2.
LE
RENOUVELLEMENT
URBAIN,
avec
une
attention
particulière
portée
au
centre
ancien
tout
en
assurant
la
réalisation
de
projets
d'urbanisation
future
(le
Projet
urbain
du
Levant,
précisé
par
une
orientation
d'aménagement
et
de
programmation).
3.
LE
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE,
qui
couvre
l'activité
économique
de
proximité
et le soutien
aux
projets
d’agri-
culteurs.
4.La
PRÉVENTION
ET
LA
GESTION
DES RISQUES,
par
la prise
en
compte
du
Plan
de
Prévention
du
Risque
Inondation
et
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
5.
LE
DÉVELOPPEMENT
DURABLE,
qui
fera
la
promotion
des
déplacements
doux,
respectera
et développera
les
espaces
verts, esquissant
des
continuités
écologiques,
et contribuera
à aménager
le cadre
de
vie
des
habitants
pour
promouvoir
de
nouvelles
habitudes
de
vie.
6.
LE
PATRIMOINE
COMMUNAL
pour
être
reconnu
comme
témoin
de
l'histoire,
sera
mis
en
valeur
par
des
ac-
tions
de
restauration
et
pour
compléter
l'offre
des
circuits
touristiques
de
l'agglo-
mération. Favorisé
par
une
situation
géographique
attractive
entre
terre
et
littoral
et à
la périphérie
des
communes
de
Béziers
ou
Servian,
Espondeilhan
est sujet
à sup-
porter
une
pression
démographique,
qui
a
été
particulièrement
dynamique
ces
dix dernières
années.
En
parallèle,
l'augmentation
de
la
population
s'est
corrélativement
accompa-
gnée
de
l'accroissement
du
nombre
de
logements,
de
différentes
typologies,
qui
n'ont
pas
progressé
dans
une
même
proportion.
Enjeux
/ Objectifs
Répondre
aux
besoins
des
différentes
catégories
sociales
en
matière
de
loge-
ments,
tout
en
préservant
l'équilibre
global
du
village,
à
la hauteur
de
son
terri-
toire
communal.
Rééquilibrer
son
offre
de
logements
en
confortant
le
parc
locatif
(et
locatif
social),
dans
le respect
du
programme
local
de
l'habitat
intercommunal
(PLHI)
de
la Communauté
d'Agglomération
Béziers
Méditerrannée
(CABM).
Faciliter
l'accession
aux
logements
de
qualité
à
loyer
modéré
au
bénéfice
des
familles
aux
revenus
les
plus
modestes,
en
traitant
avec
les
organismes
compé-
tents.
Contribuer
à assurer
l'accès aux
communications
numériques
de tous
les habi-
tants,
pour
éviter
de
créer
une
fracture
sociale
et
de
freiner
le
développement
économique,
relatif au
déploiement
du
haut
débit,
sur
le territoire.
Orientations Assurer
la production
de
logements
de
façon
pérenne,
en
opérant
un
lissage
dans
le temps,
pour
permettre
un
développement
communal
sans compromettre
son
équilibre
global.
Répondre
aux
besoins
de
logements
mixtes
(accession
en
pleine
propriété,
locatif et aidé), en
alternant
harmonieusement
les différentes
typologies.
Poursuivre
son
engagement
communal
dans
la production
de
logements
lo-
catifs
sociaux,
à
l'horizon
2018,
notamment
par
le
biais
de
la
création
du
Projet
urbain
du
Levant
(voir
la Pièce
3. OAP).
Remplir
les
objectifs
du
PLHI
à l'horizon
2026,
en
matière
de
logements
loca-
tifs
sociaux,
fixés
à 5
%
de
son
parc
de
logements
et
portés
à 20
%
dans
chaque
opération
d'aménagement.
Encourager
les
propriétaires
de
maisons
et
d'appartements
privés
à
conven-
tionner
leurs
biens
immobiliers
en
lien
avec
les
opérations
mise
en
place
par
l'OPAHI
dans
le cadre
du
PLHI.
Permettre
l'installation
de
la
fibre
optique,
améliorant
les
réseaux
télépho-
niques
et
la
connexion
internet,
en
soutenant
notamment
les
chantiers
de
voiries.
nénagement
et
de
Développemer Eu Os Os Os es Bed ed ed bug has be est Obs
Diagnostie En 2013,
la commune
d'Espondeilhan
compte
environ
1 000
habitants,
nombre
qui
a particulièrement
augmenté
ces dix dernières
années.
Le
centre
du
village
concentrent
des
habitats
mitoyens
et resserrés,
des
com-
merces
et services de
proximité,
et de
nombreux
espaces
publics
ou
équipements
communaux.
Les
habitations,
au
parcellaire
plus
lâche,
se
trouvent
en
périphérie
de
ce
noyau,
en
accroche
d'un
décor
agricole
et végétal.
Enjeux
/ Objectifs
Accompagner
la dynamique
démographique,
en
portant
sa
population
à en-
viron
2
000
habitants
en
2030,
de
façon
maîtrisée,
durable
et en
garantissant
la
sécurité,
l'hygiène
et la salubrité
publique.
Respecter
une
certaine
ruralité
du
village
et
conserver
ou
améliorer
la cohé-
rence
urbaine
en
organisant
une
hiérarchie
et des
priorités
pour
l'urbanisation.
Concilier
et
répartir
harmonieusement
les secteurs
d'habitat
et
les
zones
d'ac-
tivités
économiques
et sociales.
Offrir aux
habitants
actuels
et futurs
des
équipements
publics
(bâtiments,
ser-
vices...)
et
des
espaces
d'échanges,
suffisants,
au
niveau
de
points
d'ancrage
et
de
convergence,
afin
de
favoriser
la cohésion
sociale
et la création
de
liens
inter-
générationnels.
Fixer
des
objectifs
de
modération
de
la
consommation
de
l'espace
et
de
la
lutte contre
l'étalement
urbain
:
Reconquérir
l'habitat
ancien.
Augmenter
la densité
moyenne
des
habitations,
à
l'échelle
communale,
par
une
densité
plus
élevée
dans
les zones
d'urbanisation
future.
méation
inscrites
en faveur
de
la modération
de
la consommation
d'espaces
et de
lutte
contre
l'étalement
urbain:
Privilégier
le réinvestissement
de
l'habitat
ancien,
par
des
opérations
de
réha-
bilitation
/ rénovation
dans
le cadre
du
PLHI
et
lutter
contre
les logements
insa-
lubres.
Favoriser
en
priorité
l'urbanisation
des
dents
creuses
et accompagner
celle
de
projets
d'urbanisation
future
au
sein
de
zones
dites
à
urbaniser
et
notamment
celle du
Projet
urbain
du
Levant
(Pièce
3 : OAP
du
PLU).
Définir
un
cadre
réglementaire
pour
contenir
et développer
une
urbanisation
raisonnable
et
raisonnée,
et organiser
un
phasage
pour
satisfaire
aux
besoins
de
la population
de
façon
progressive
et pérenne.
Réserver,
lors
d'opérations
futures,
des
espaces
d'agréments
et
de
détentes
paysagers.
Promouvoir
auprès
de
tous
les
habitants
et
renforcer,
dans
la
mesure
de
nos
besoins,
les
espaces
publics
(place,
aires
de
jeux...)
et équipements
communaux
(école,
salle
des
fêtes
/ polyvalente...).
Encourager
la
population
à
participer
aux
animations
communales
et
des
as-
sociations
culturelles,
sportives,…
Assurer
une
mixité
fonctionnelle
dans
les
zones
d'urbanisation
future,
pour
mettre
en
adéquation
la
dynamique
démographique
et
les
activités
écono-
miques.
inciter, en termes d'aides et de logistique,
les propriétaires
afin qu'ils consentent
à
louer
leurs
biens
pour
poursuivre
la
revitalisation
du
centre-bourg.
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables Diagnostie Une
pluralité
d’artisanats,
de
commerces
et services
de
proximité
est présente
sur
la commune. La
plupart
des
commerces
et
artisanats
sont
concentrés
dans
le
village,
for-
mant
une
trame
d'activités
économiques,
au
croisement
de
la
RD
15
et de
la
RD
18.
Certains
servent
directement
les
habitants,
alors
que
d'autres
possèdent
un
rayonnement
d'avantage
supracommunal.
La
population
jouit
aussi
de
marchés
occasionnels.
En dehors
de
ces activités,
l'agriculture
est aussi
une
composante
économique.
Une
ligne
ferroviaire
TER
traverse
Espondeilhan.
Elle
relie,
entre
autre,
Béziers
à Neussargues
sans
s'arrêter.
Enjeux
/ Objectifs
Se
réserver
l'opportunité,
à
long
terme,
de
tirer
profit
de
la
présence
d’une
ligne
ferroviaire
d'un
point
de
vue
commercial.
Faciliter
l'installation
et le développement
des
commerçants
et artisans,
en
portant
une
réflexion
fonctionnelle
sur leurs conditions
d'accessibilité,
notamment
pour
ceux
qui
sont
localisés
dans
le bourg,
et
ceci
au
bénéfice
des
usagers
mais
aussi
des
fournisseurs
et
livreurs
quotidiens.
Éviter
un
surcroît
de
nuisances
qu'entraînerait
l'installation
d'activités
artisa-
nales
et industrielles.
Permettre
aux
agriculteurs
de
s'installer,
de
développer
et de
diversifier
leurs
activités
agricoles.
Orientations Mettre
en
place
un
zonage
adapté
autour
de
l'ancienne
Gare.
Contribuer
au
développement
économique
tout
en
veillant
au
respect
de
l'en-
vironnement
et de
l'aménagement
d'un
cadre
concerté
et à long
terme.
Maintenir
l'artisanat,
les
commerces
et services
dans
le village
tout
en
permet-
tant
le développement
d'activités
commerciales
et artisanales
sur des
zones
plus
éloignées,
prévues
à cet effet
par
le PLU.
Permettre
le stationnement
pour
accéder
aux
commerces
ou
aux
services.
Soutenir
les agriculteurs
et leurs
projets
de
développement
ou
de
diversifica-
tion,
par
un
zonage
agricole
adapté,
permettant
le
développement
ou
la
di-
versification
des
activités
agricoles.
Faire
bénéficier,
notamment
aux
agriculteurs,
du
projet
de
la future
extension
du
réseau
BRL.
Entretenir
régulièrement
et
améliorer
les
chemins
ruraux
pour
faciliter
le
transport
des
produits
agricoles
vers
les
lieux
de
transformation.
Droi Projet
d'Aménagement
et
de
Développemen
1]
g
PI Diagnostie Le territoire communal
est contraint
par plusieurs
risques
naturels,
dont
l'inon-
dation
qui
est
un
risque
prépondérant
pour
la commune,
émaillée
par
un
réseau
hydrographique
(Merdanson,
le Rec
des
Aguilloux,
le Lespital
et l'Aire Vieille).
Enjeux
/ Objectifs
Assurer
la sécurité
des
biens
et des
personnes
en
prenant
en
compte
les pres-
criptions
des
Plans
de
Prévention
des
Risques
Naturels,
et particulièrement
celles du
Plan
de
Prévention
du
Risque
Inondation
du
bas-
sin
versant
de
la Thongue
(approuvé
le 24
juillet
2003),
qui
sont
déterminantes
pour
les délimitations
de
l'urbanisation.
Sensibiliser
l'ensemble
de
la population
sur
la connaissance
des
risques
com-
munaux
et des
mesures
de
prévention,
protection
ou
d'intervention
afférentes.
Orientations Informer,
éduquer
et alerter quant
aux
dangers
face
aux
risques,
- en
portant
à
la connaissance
son
plan
communal
de
sauvegarde
(PCS),
qui
recensent
les risques
majeurs
- et ceci
au
bénéfice
de
tous
les habitants
: jeunes,
seniors...
Assurer
les
opérations
d'entretient
des
fossés
et
ruisseaux
pour
permettre
l'écoulement
des
eaux,
lors de
fortes
pluies
et crues
importantes.
Optimiser
le foncier
en
zone
de
risque
par
des
aménagements
autorisées,
de
type
sportif
et d'équipements
légers d'animation
et de
loisirs de
plein.
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables Les
déplacements Diagnestie Les
infrastructures
de
déplacements
supra
communales
marquent
le territoire
d’Espondeilhan
: qu'il
s'agisse
de
la voie
ferrée,
ou
du
réseau
viaire,
notamment
composé
de
routes
départementales
qui
pénètrent
et
se
croisent
dans
le village.
Elles
sont
surtout
utilisées
par
les
véhicules
particuliers
puis
par
les transports
en
commun,
pour
le déplacement
de
scolaires,
d'actifs
ou
de
personnes
âgées.
Enjeux
/ Objectifs
Promouvoir
les
modes
de
déplacements
alternatifs
aux
moyens
de
déplace-
ments
particuliers
; plus
respectueux
de
l'environnement
(transports
en
com-
mun,
covoiturage...)
et
qui
contribuent
à
réduire
la
pollution
atmosphérique
et
à
lutter
contre
les
nuisances
sonores.
Répondre
aux
attentes
de
toutes
les
générations
pour
faciliter
les
déplace-
ments
dans
le périmètre
de
l'agglomération
de
la CABM,
en encourageant
la créa-
tion
de
liaisons
transversales
pour
compléter
les
liaisons
Béziers
/ Espondeilhan.
Fluidifier
la circulation
dans
le village
pour
permettre
une
accessibilité
sécuri-
sée
dans
le village
à tous
les usagers.
Redonner
place
aux
piétons
et cyclistes
dans
le village.
Embellir
les
entrées
de
villes
et
conférer
un
réel
caractère
urbain
aux
routes
départementales.
Orientations Sensibiliser
la
population
locale
aux
autres
moyens
de
déplacements
que
la
voiture.
Créer
des
aménagements
(giratoires,
réduction
de
voies,
revêtements.)
ren-
forçant
le caractère
urbain
des
linéaires
départementales
dès
les entrées
de ville à
embellir,
pour
réduire
la vitesse
des
véhicules,
et sécuriser
des
secteurs
sensibles
et offrant
peu
de
visibilité
(écoles
et carrefours
dangereux).
Aménager
l'espace
routier
du
bourg
de
façon
à
créer
un
espace
partagé,
ac-
cessible
à tous
les
usagers,
en
tenant
compte
de
ruelles
parfois
resserrées
et des
zones
d'aménagement
projetées.
Aménager
une
voirie
principale,
au
pourtour
du
village
dans
l'axe
Béziers
-
Roujan,
afin
de
soulager
les autres
axes
routiers.
Créer
une
hiérarchie
entre
les
différentes
voiries
(voies
primaires,
secon-
daires...).
Prévoir
la création
de
voies
douces
et conforter
l'offre
de
stationnements
lors
des
nouveaux
aménagements
routiers
et d'urbanisme. & 4 & 4 bn b 4 & 4 BR 4 & à & 4 Bb À
Optimiser
le cadre
de
vie au sein
de l'ambiance
paysagère
qualititave
Diagnostie La
commune
d'Espondeilhan
se
caractérise
par
une
certaine
ruralité,
qui
se
décline
au
niveau
de
son
paysage
par
une
emprise
agricole
prépondérant,
qui
enveloppe
largement
le village
(par
des
terres
agricoles
à
dominance
viticoles)
également
bordé
par
un
écrin
végétal
pluriel.
Certains
donnant
lieu
à la création
d'espaces
boisés
classés,
cet
écrin
végétal
apparaît
sous
la forme
de
boisements
denses
(au
niveau
de l'église de
Notre
Dame
des
Pins,
du
Château
de
Saussine,
et
du
hameau
de
Cabrerolles)
ou
de
linéaires
arborés
le
long
des
routes
départementales,
ou
encore
d’autres
accompagnent
les fossés,
cours
d'eau
et ruisseaux.
Il se
dégage
des
trames
vertes
et
bleues
qui
forment
des
continuités
écolo-
giques,
facteurs
de
plus-values
paysagères
et fonctionnelles
pour
la biodiversité.
Enjeux
/ Objectifs
Veiller
à
lutter
contre
la
consommation
excessive
des
espaces
naturels,
fores-
tiers et agricoles,
en
conservant,
dans
la mesure
du
possible,
leur vocation.
Préserver
les
continuités
écologiques,
contribuant
à
la
pérennité
et
aux
échanges
d'éléments
de
biodiversité.
Préserver
et conforter
l'écrin
paysager
agricole
et végétal,
autour
du
village,
comme
dans
le tissu
urbain
actuel
et futur
; pour
assurer
un
cadre
de vie agréable
aux
habitants
et aux
visiteurs.
Dans
le respect
de
l'environnement
agricole
et naturel,
favoriser
les aménage-
ments
et activités
extérieures
de
découvertes,
de
loisirs,
de
détentes
et
ludiques.
rientations
Traduire
la préservation
des
continuités
écologiques,
des
espaces
boisés
clas-
sés,
comme
l'ensemble
des
entités
paysagères
: à caractère
rural,
agricole
ou
vé-
gétal :
par
un
zonage
adapté
et respectueux
de
ces
espaces.
Créer
des
zones
tampons
entre
les
zones
urbaines
et
agricoles
ou
végétales,
pour
assurer
une
transition
fonctionnelle
et paysagère
qualitative.
Maintenir
ou
créer
des
« coupures
vertes
»
et
aménager
des
aires
de
repos
dans
les
lieux
privilégiés
de
promenades
(rue
de
Notre
Dame
des
Pins,
Pech
des
Costes,
le long
du
Merdanson)
mais
aussi
dans
les tissus
urbains
actuels
et futurs.
Préserver
le parc
communal
du Trascastel
et
les aires
de jeux.
Promouvoir
les
itinéraires
des
Chemins
Buissonniers,
qui
sont
à
la
fois
pé-
destres
et VTT,
et qui
inscrivent
d'ailleurs
en
cohérence
avec
le schéma
directeur
des
voies
stratégiques
cyclables
de
la CABM.
ebis k—4
Aménagement
et
de
Développement
Durable La
préservation
de
l’environnement
et
des
paysages
au
travers
d’une
esquisse
des
continuités
écologiques
ë
e
A7
à
S
\
Corridor écologique
e
‘ fixé par le SCOT du biterrois
|
%
|
h
Eléments
de la trame bleue
et verte à consolider
ee
Espaces boisés ou pechs
Î
A «
intéressants
=
Limite Communale
a
Projet
d‘Aménagement
et
de
Développement
Durables B_zZ Bb 4
Diagnostic La commune
possède
un
riche
patrimoine
communal,
comptant
notamment
un
monument
historique
classé
(Notre
Dame
des
Pins)
particulièrement
attractif
et de
nombreux
sites archéologiques
parsemés
sur le territoire communal.
De
petits
patrimoines
(croix,
puits...)
contribuent
à étoffer
la richesse
patrimo-
niale
d'Espondeilhan. Enjeux
/ Objectifs
Préserver
et
mettre
en
valeur
tous
les
éléments
composant
le
patrimoine
de
la commune.
Aménager
l'espace
territorial
en
un
lieu
culturel,
chargé
d'histoire,
dans
une
démarche
participative
(mêlant
associations
et
population),
ludique,
qui
vient
s'ajouter
à l'offre touristique
de
l'agglomération.
Sensibiliser
les habitants
comme
la population
ponctuelle
sur
l'intérêt
de
pré-
server
et de
découvrir
là commune
à travers
ses
richesses
patrimoniales.
Orientations Profiter
des
itinéraires
pédestres
ou
VTT
(Chemins
Buissonniers)
pour
réaliser
la découverte
des
atouts
patrimoniaux
Poursuivre
les animations
culturelles
et ludiques
permettant
de
sensibiliser
et
de
porter
à
là
connaissance
les
habitants
et
les
populations
touristiques
sur
la
richesse
communale.
Travailler
sur
un
itinéraire
pédestre
dans
le village,
de
découverte.
Contribuer
aux
aménagements
au
pourtour
de
l'église
Notre
Dame
des
Pins
:
éclairer
le bâtiment
et ses
abords,
créer
un
parking
et
un
lieu
de
repos
pour
ceux
qui
s'y rendent
à pied,
ceci
en
concertation
avec
l'Association
de
la sauvegarde
et
l'Architecte
de
Bâtiments
de
France.
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Projet
d'Amén
gement
et
de
Développement
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Projet
d'Aménagement
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de
Développement
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