Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - DCM2023 40 Budget Cinema M4 Budget primitif 2023
Déliberation - DCM2023 86 Decision modificative budgetaire 1 2023
Convocation - DCM2023 34 Budget Eau M49 Vote du compte administr
Convocation - DCM2022 27 Budget Eau M49 BP 2022 2
Déliberation - DCM2023 30 Budget Principal Vote du Budget Primiti
Convocation - DCM2023 33 Budget Eau Approbation du compte de ges
Convocation - DCM2023 35 Budget Eau Affectation de resultat de l
Déliberation - DCM2023 97 Decision modificative n°3 du Budget Pri
Déliberation - DCM2023 98 Budget annexe Cinema Decision modificat
Déliberation - DCM2023 31 Budget Principal Application de la fong
Convocation - DCM2023 36 Budget Eau M49 Budget Primitif 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Furiani.
Lien du pdf (Convocation - DCM2023 36 Budget Eau M49 Budget Primitif 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur République Française
Département Haute-Corse Accusé certifié exécutoire
= Commune de FURIANI
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 11 avril 2023
Afférents au Conseil En exercit Qui ont pris part
Munleal PT | Su pétbéaten DCM N° 2023-36
29 29 25 L’an deux mil vingt-trois
Date de la convocation Et le 11 avril
05/04/2023 à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commume s’est réuni en présentiel avec publicité des débats, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Pierre Michel SIMONPIETRI, Maire,
Date d’Affichage
12/04/2023 19 Membres présents : MM. SIMONPIETRI Pierre Michel, POZZO DI BORGO Louis, GIAMARCHI Marie Dominique, BIAGGINI jean, SIMONI-PIACENTINI Céline, FINI René, ALBERTINI Francine, BATTESTI Gilles, PASQUALINI Maurice, SILVESTRI Dominique,
BERTOLUCCI Marie Christine, UGOLINI Nuria, VEISON MARCELLI Nathalie, MURATI
Carine, LOMBARDO Florence, DARNAUD Laure, CASANOVA Jean-Pierre, NAPPO Michelle, FICO Aurélie.
8 Membres absents excusés (procurations) :
MME CROCE-AJACCIO Catherine a donné proeuration à M. FINI René
MME MALAFRONTE Christine a donné procuration à MME UGOLINI Nuria M. FABRIZI Bernard a donné procuration à M. SIMONPIETRI Pierre Michel M. CAMUZAT Alexandre a donné procuration à MME BERTOLUCCI Marie-Christine M. GIAFFERI Michael a donné procuration à MME GIAMARCHI Marie-Dominique M. SIMON Pierre-Baptiste a donné procuration à M. BATTESTI Gilles
MME PORTA Marine a donné procuration à MME SIMONI PIACENTINI Céline M. MARTEL Enzo a donné procuration à MME FICO Aurélie
2 Absents : M. MALPELI Stéphane, M. LECA Jean-Louis.
Madame BERTOLUCCI Marie-Christine est nommée secrétaire.
Objet de la détibération VU le Débat d'Orientation Budgétaire organisé le 11 mars 2022, BUDGET EAU :
M49 Budget Primitif 2023 VU le rappel du droit formulé par la Chambre Régionale des Comptes dans
son rapport provisoire qui demande à la commune de mettre fin à l'exercice irrégulier de la compétence « Eau du village »,
Vu le rapport de présentation du Budget par Madame GLAMARCHI Marie- Dominique, 2°" Adjointe au Maire,
Madame GIAMARCHI Marie-Dominique demande aux membres de
l’Assemblée délibérante de se prononcer sur le Budget Primitif 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à 2 ABSTENTIONS et 25
voix POUR :
APPROUVE
Le Budget 2023 : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212001200-20230417-DCM2023-36-BF
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/04/202 BUDGET EAU :
1) SECTION D'EXPLOITATION
Vote par chapitre :
Suite DCM N° 2023-36]
M49 Budget primitif 2023
En € Crédits votés | Résultats reportés N-1__ | Total cumulé
Dépenses 77 140,14 77 140,14
Recettes 42 540,88 34 599,26 77 140,14
2) SECTION D’INVESTISSEMENT
Vote par chapitre :
En € Crédits votés | Résultats reportés N-1 Total cumulé
Dépenses 32 257,93 32 257,93
Recettes 6 708,55 25 549,38 32 257,93
DIT
Qu’à la clôture de l’exercice 2023, il sera mis fin à l’exercice de la
compétence « Eau du village ».
Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Michel SIMO
LE MAIRE