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Déliberation - Registre deliberations 17.04.2026
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Marlhes.
Lien du pdf (Déliberation - Registre deliberations 17.04.2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Éducation,
DEPARTEMENT LOIRE
COMMUNE MARLHES
SEANCE DU 17 Avril 2026
FOLIO OBJET
2026-04-01 | Règlement intérieur du Conseil Municipal
2026-04-02 | Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
2026-04-03 |Indemnités de fonction des élus
2026-04-04 |Création des commissions municipales 2026 et désignations de leurs membres
2026-04-05 | Nomination des délégués du SIEL -— Territoire d'énergie
2026-04-06 Désignation de deux conseillers municipaux, membres au Conseil d'Administration et au Conseil de la Vie Sociale de l'EHPAD Entre Champs et Forêts de MARLHES.
2026-04-07 | Désignation du correspondant en charge des questions de défense
2026-04-08 Désignation des délégués au Comité National d'Action Sociale (C.N.AS.)
2026-04-09 | Désignation de deux conseillers municipaux, membres du Conseil de la Vie Sociale de l'A. D.A PE.
2026-04-10 | Nomination des délégués à l'A.D.MR.
2026-04-11 | Nomination des délégués au Centre Musical du Haut-Pilat
2026-04-12 | Nomination des délégués au C.P.LE. Maison de l'Eau
2026-04-13 |Proposition de délégués au Comité syndical du Parc Naturel Régional du Pilat 2026-04-14 | Proposition de délégués à la commission Tourisme de la CCMP
2026-04-15 |Nomination des délégués à l'O.G.E.C. Ecole Champagnat
2026-04-16 | Nomination des délégués à la Maison Familiale Rurale de Marlhes
2026-04-17 |Proposition de deux délégués au SICTOM Velay-Pilat
2026-04-18 |Nomination des délégués au Syndicat de capture des carnivores domestiques errants (SICCDE)
2026-04-19 |Désignation d'un représentant au Comité de Pilotage — EPAGE Loire
Lignon.
2026-04-20 |Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
2026-04-21 |Acquisition d'une bande de terrain à M. Loïc BROGÈRE CHEYNET sur le Chemin de la Rivière
2026-04-22 |Vente à M. et Mme Gérard ROYON d’un délaissé de voirie à l'Allier
2026-04-23 | Vente à M. COTTE d'une portion de chemin rural au Moulin du Rosey Annule et remplace la délibération 2024-11-04 du 16/11/2024
2026-04-24 |Taux d'imposition des Taxes Directes Locales 2026
Le Secrétaire, Sébastien LEGER Le Maire, Jean-François CHORAIN