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Arrêté - 06 AP protoxyde dazote du 18 06 2026 au 22 06 2026
Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Sarreguemines.
Lien du pdf (Arrêté - 06 AP protoxyde dazote du 18 06 2026 au 22 06 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
E
L
Cabinet
PRÉFET
Direction
des
Sécurités
DE
LA
MOSELLE
Pôle
Sécurité
Intérieure
Liberté Égalité Fraternité
é
Arrêté
CAB/DS/PSI
n°138
du
4 8
JUIN
2026
réglementant
la détention,
le transport
et
la
consommation
de
protoxyde
d'azote
dans
le département
de
la
Moselle
du
18 juin
2026
au
22 juin
2026
Le
préfet
de
la
Moselle
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Officier
de
l'Ordre
national
du
Mérite
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2214-1
à
L.2214-4
et
L.22151;
VU
le
code
pénal,
notamment
ses
articles
R.610-5,
R.632-1,
R.634-2
et
R.644-2 ;
VU
le code
de
procédure
pénale ;
VU
le
code
de
la
santé
publique,
et
notamment
son
livre
VI ;
VU
le
code
de
la
sécurité
intérieure
;
VU
la
loi
n°
2021-6985
du
1°”
juin
2021
tendant
à
prévenir
les
usages
dangereux
du
protoxyde
d'azote ;
VU
le
décret
2004-374
du
29
avril
2004
modifié,
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
l'organisation
et
à
l'action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
les
départements ;
VU
Le
décret
du
7
février
2024
portant
nomination
de
madame
Jacqueline
Mercury-
Giorgetti
en
qualité
de
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
la
Moselle
;
VU
le
décret
du
28
avril
2025
portant
nomination
de
monsieur
Pascal
Bolot
en
qualité
de
préfet
de
la
Moselle
;
VU
l'arrêté
du
25
septembre
2025
portant
délégation
de
signature
à
Madame
Jacqueline
Mercury-Giorgetti,
sous-préfète,
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
la
Moselle
;
VU
l'arrêté
du
17
août
2001
portant
classement
sur
les
listes
des
substances
vénéneuses
;
Préfecture
de
la
Moselle
- 9,
place
Jean-Marie
Rausch
- BP
71014
- 57034
METZ
CEDEX
1
-Tél.
: 03
87
34
87
34
www.moselle.gouv.fr
Accueil
du
public
—
renseignements
généraux
: du
lundi
au
vendredi
de
08h30
à
12h00
et de
13h00
à
16h00 Considérant
l'arrêt
des
6°"°
et
5°"°
chambres
réunies
du
Conseil
d'État
n°
390601
du
21
février
2018,
selon
lequel
le
préfet
de
la
Moselle
a
compétence
pour
prendre
des
mesures
de
police
générale
à
une
échelle
supra-communale,
dès
lors
que
la situation
l'exige
;
Considérant
que
le
protoxyde
d'azote
est
Un
gaz
présent
dans
les
cartouches
pour
siphon
de
chantilly,
aérosols
d'air
sec
ou
dans
des
bonbonnes
utilisées
en
médecine
et
dans
l’industrie
; qu'il
est
également
connu
pour
son
usage
détourné
à
fin
de
consommation
récréative,
pour
laquelle
il
est
aussi
appelé
« gaz
hilarant
» ou
«
proto
»;
Considérant
que
l'inhalation
de
protoxyde
d'azote,
détourné
de
son
usage
initial,
entraîne
des
effets
psychoactifs
et
des
distorsions
sensorielles
susceptibles
de
provoquer
des
comportements
dangereux
pour
les
consommateurs
eux-mêmes
ainsi
que
pour
les
tiers
;
Considérant
que
les
autorités
sanitaires
alertent
sur
les
dangers
de
cette
pratique
qui
expose
à
deux
types
de
risque
:
-
des
risques
immédiats,
tels
que
l'asphyxie
par
manque
d'oxygène,
pertes
de
connaissance,
brûlures
par
le
froid
du
gaz
expulsé
de
la
cartouche,
pertes
du
réflexe
de
toux
et
risques
de
fausse
route,
désorientations,
vertiges,
risques
de
chute ;
- des
risques
en
cas
de
consommations
répétées
et/ou
à
fortes
doses,
comme
de
sévères
troubles
neurologiques,
hématologiques,
psychiatriques
ou
cardiaques
;
Considérant
que
la
consommation
détournée
du
protoxyde
d'azote
se
développe
massivement
dans
l'espace
public
et
notamment
sur
la
voie
publique;
que
cette
pratique
est
susceptible
de
générer
des
troubles
à
l'ordre
public
en
raison
du
comportement
agité
de
ces
utilisateurs,
dû
à
l'inhalation
de
ce
produit,
et
des
risques
associés
tels
que
des
nuisances
sonores,
des
rixes,
des
troubles
à
la tranquillité
publique
;
Considérant
que
la
consommation
détournée
de
protoxyde
d'azote
en
amont
ou
pendant
la
conduite
d'engin
ou
de
véhicule
sur
la
voie
publique
est
un
facteur
d'accidents
de
la
circulation
;
que
la
conduite
sous
l'effet
du
protoxyde
d'azote
produit
les
mêmes
effets
que
les
substances
psychoactives,
altérant
considérablement
et
dangereusement
la
capacité
à
conduire
un
véhicule,
provoquant
notamment
des
pertes
de
réflexes,
des
troubles
de
la
vision,
l'augmentation
du
temps
de
réaction,
des
pertes
de
contrôles
et
de
coordination
motrice,
de
la
somnolence,
des
vertiges
et
de
la
confusion
mentale;
que
les
actualités
nationale
et
départementale
ont
rappelé
les
dangers
de
la
conduite
après
ou
pendant
la
consommation
détournée
de
ce
gaz;
que
la
conduite
sous
protoxyde
d'azote
est
susceptible
de
mettre
en
danger
le
conducteur,
ses
passagers
et
les
autres
usagers
de
la
route
;
Considérant
que
cette
pratique
se
développe
considérablement
depuis
ces
dernières
années
et
tout
particulièrement
chez
les
jeunes
et
notamment
lors
des
soirées
étudiantes,
devenant
l’une
des
principales
substances
les
plus
consommées,
accentuant
sa
banalisation
; que
depuis
2020,
les
signalements
d'intoxications
liés
au
protoxyde
d'azote
augmentent
fortement
;
Considérant
que
l'usage
du
protoxyde
d'azote
est
détourné
à
des
fins
récréatives
; que le
jeudi
est
connu
dans
la
sphère
étudiante
comme
étant
le
jour
de
soirées;
qu'ainsi
de
nombreux
rassemblements,
notamment
de
jeunes,
vont
avoir
lieu;
que
ces
évènements
festifs
sont
susceptibles
d'être
la
scène
de
nombreuses
inhalations
de
protoxyde
d'azote;
qu'un
nombre
considérable
de
cas
graves
et
de
situations
dangereuses
est
susceptible
d'en
découler;
Considérant
la
recrudescence,
à
l'occasion
des
soirées
étudiantes,
de
comportements
dangereux,
de
troubles
à
l’ordre
public
et
d'atteintes
à
la
salubrité
publique
liée
à
la
consommation
de
protoxyde
d'azote ;
2/5 Considérant
que
la
consommation
de
protoxyde
d'azote
associée
à
d'autres
produits,
tels
que
l'alcool
ou
les
drogues,
majore
les
risques
;
Considérant
que
l'usage
détourné
de
protoxyde
d'azote
est
générateur
d'une
pollution
environnementale
récurrente
et
visible,
accentuant
sa
banalisation,
et
qui
peut
s'avérer
dangereuse
pour
les
usagers
de
la voie
publique
; qu'est
régulièrement
constaté,
par
les
services
de
voiries
des
communes
ou
par
les
gestionnaires
d'installation
de
traitements
des
déchets,
l'abandon
sauvage
de
cartouches
de
protoxyde
d'azote
sur
la voie
publique
;
Considérant
que
la
présence
de
contenants
de
protoxyde
d'azote
dans
les
incinérateurs
de
sites
de
valorisation
des
déchets
est
à
l'origine
régulière
d'explosions
d'intensité
variable;
que
ces
déflagrations
mettent
en
danger
aussi
bien
la
sécurité
des
agents
d'exploitation
que
les
installations
de
traitements
des
déchets;
que
ces
explosions
imputables
aux
contenants
de
protoxyde
d'azote
causent
d'importants
arrêts
d'exploitations
des
installations
de
traitements
des
déchets
et
des
coûts
considérables
;
Considérant
que
les
services
de
police
et
de
gendarmerie,
les
élus
locaux,
ainsi
que
les
associations
mosellanes
signalent
régulièrement
des
faits
liés
à
la
vente
et
à
la
consommation
détournée
de
protoxyde
d'azote;
que
tous
constatent
la
recrudescence
inquiétante
de
cette
pratique,
à
savoir
que : -
les
services
de
police
ont
saisi
7
bonbonnes
ainsi
que
verbalisé
quinze
jeunes
pour
la
consommation
de
protoxyde
d'azote
le
26
décembre
2025
sur
la
commune
de
Yutz
sur
l'arrondissement
de
Thionville
;
- les
services
de
police
ont
saisi
5
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
le
30
décembre
2025
sur
la
commune
de
Terville
sur
l'arrondissement
de
Thionville
;
- les
services
de
gendarmerie
ont
saisi
55
bouteilles
de
protoxyde
d'azote
fin
décembre
2025 ;
-
les
services
de
police
ont
saisi
5
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
le
1”
janvier
2026
sur
la
commune
de
Forbach
sur
l'arrondissement
de
Forbach/
Boulay-Moselle
;
-
les
services
de
police
ont
saisi
3
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
le
1%
janvier
2026
sur
la
commune
de
Metz
sur
l'arrondissement
de
Metz
;
- les
services
de
gendarmerie
ont
constaté
des
dépôts
de
bouteilles
de
protoxyde
d'azote
sur
la
voie
publique
le
1” janvier
2026
sur
la
commune
de
Jouy-aux-Arches
sur
l'arrondissement
de
Metz
;
-
les
services
de
gendarmerie
ont
constaté
des
faits
de
consommation
et
de
détention
de
protoxyde
d'azote
sur
la
voie
publique
le
11
janvier
2026
sur
la
commune
de
Jouy-aux-Arches
sur
l'arrondissement
de
Metz ;
-
les
services
de
police
ont
saisi
42
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
le
14
janvier
2026
sur
la
commune
de
Saint-Avold
sur
l'arrondissement
de
Forbach
/Boulay-Moselle
;
- les
services
de
gendarmerie
ont
constaté
des
dépôts
de
bouteilles
de
protoxyde
d'azote
sur
la
voie
publique
le 15
janvier
2026
sur
la commune
de
Jouy-aux-Arches
sur
l'arrondissement
de
Metz
;
- les
services
de
police
ont
saisi
143
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
le
16
janvier
2026
sur
la
commune
de
Hombourg-Haut
sur
l'arrondissement
de
Forbach
/Boulay-Moselle
; -
les
services
de
gendarmerie
ont
constaté
des
faits
de
consommation
et
de
détention
de
protoxyde
d'azote
sur
la
voie
publique
le
25
janvier
2026
sur
la
commune
de
Jouy-aux-Arches
sur
l'arrondissement
de
Metz
;
- les
services
de
police
ont
saisi
56
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
le
28
janvier
2026
suite
à
un
contrôle
de
commerce
sur
la
commune
de
Forbach
sur
l'arrondissement
de
Forbach
/Boulay-
Moselle
;
- les
services
de
police
ont
saisi
1
bonbonne
de
protoxyde
d'azote
le
30
janvier
2026
suite
à
un
contrôle
routier
sur
la
commune
de
Yutz
sur
l'arrondissement
de
Thionville
:
- les
services
de
police
ont
saisi
1 bonbonne
de
protoxyde
d'azote
le
1°
février
2026
suite
à
un
refus
d'obtempérer
routier
sur
la
commune
de
Thionville
sur
l'arrondissement
de
Thionville
;
- les
services
de
police
ont
saisi
5
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
le
7
février
2026
suite
à
un
contrôle
routier
sur
la
commune
d'Algrange
sur
l'arrondissement
de
Thionville
;
- les
services
de
gendarmerie
ont
retrouvé
dans
la
rue
des
bonbonnes
de
gaz
de
protoxyde
d'azote
lors
d'une
« after
party
»
au
restaurant
DOGANA
le
22
février
2026
sur
la
commune
d'Audun-le-
Tiche
sur
l'arrondissement
de
Thionville
;
- les
services
de
police
ont
saisi
6
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
et
5
paquets
de
50
ballons
de
Baudruche
le
25
février
2026
suite
à
un
contrôle
routier
sur
la
commune
de
Metz
sur
l'arrondissement
de
Metz
;
- les
services
de
police
ont
saisi
4
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
le
28
février
2026
suite
à
un
contrôle
routier
sur
la
commune
de
Thionville
sur
l'arrondissement
de
Thionville
;
- les
services
de
police
ont
saisi
16
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
et
1
paquet
de
ballons
de
baudruche
le
1”
mars
2026
suite
à
un
contrôle
routier
sur
la
commune
de
Rombas
sur
l'arrondissement
de
Metz
;
- les
services
de
police
ont
contrôlé
le
7
avril
2026
un
individu
inhalant
du
protoxyde
d'azote
à
la
sortie
de
son
véhicule
sur
la
commune
de
Metz
sur
l'arrondissement
de
Metz
;
- les
services
de
gendarmerie
ont
contrôlé,
le
21
avril
2026,
une
conductrice
s'étant
arrêtée
sur
la
bande
d'arrêt
d'urgence
de
l'autoroute
A4
pour
consommer
du
protoxyde
d'azote,
avant
de
reprendre
le
volant
de
son
véhicule,
contenant
des
cartons
de
bonbonnes
de
protoxyde
d'azote
;
-
les
services
de
gendarmerie
ont
contrôlé,
le
14
mai
2026,
dans
l'arrondissement
de
Forbach-
Boulay-Moselle,
un
groupe
de
jeunes
alcoolisés,
auteur
de
troubles,
et
ont
saisi,
à
cette
occasion,
2
ballons
de
protoxyde
d'azote
;
Considérant,
au
regard
de
tous
ces
éléments,
qu'il
y
a
lieu,
pour
prévenir
ces
risques,
d'interdire
sur
la
voie
publique
la
détention,
le
transport
et
la
consommation
de
protoxyde
d'azote
dans
le
département
de
la
Moselle
;
Considérant,
que
la
réalité
de
la
situation
est
attestée,
notamment
par
la
parution
de
deux
articles
de
presse
du
journal
le
Républicain
Lorrain
le
7
et
10
mars
2026
faisant
état
de
18
faits
dénombrés
depuis
le
14
décembre
2025
sur
le
ressort
de
la
cour
d'appel
de
Metz:
Considérant
la
campagne
de
prévention
contre
l'usage
détourné
du
protoxyde
d'azote
lancée
par
le gouvernement
en
avril
2026;
4/5 Considérant,
que
le
présent
arrêté,
régulièrement
adopté
et
publié,
constitue
une
base
réglementaire
qui
définit
de
manière
précise
les
obligations
et
interdictions
applicables
sur
le
territoire
du
département
de
la
Moselle;
qu'ainsi,
les
forces
de
l'ordre
sont
légalement
fondées
à
s'y
référer
pour
constater
les
infractions
à
ses
dispositions
et
procéder,
le
cas
échéant,
aux
verbalisations
prévues
par
le texte
en
vigueur;
Article
1 :
Article
2 :
Article
3
:
Article
4 :
Article
5
:
Article
6 :
Article
7 :
ARRÊTE
La
détention,
le transport
et
la
consommation
de
protoxyde
d'azote,
sous
quelque
forme
que
ce
soit
(cartouches,
ballons,
bouteilles
ou
autre),
à
des
fins
détournées
de
son
usage
initial,
sont
interdits
sur
l’ensemble
des
voies
et
espaces
publics
du
département
de
la
Moselle.
Il
est
interdit
de
jeter
ou
d'abandonner
dans
l'espace
public
des
cartouches
ou
tout
autre
contenant
ayant
contenu
du
gaz
protoxyde
d'azote.
Les
dispositions
du
présent
arrêté
sont
applicables
dans
l'ensemble
des
communes
de
la
Moselle
à
compter
du
jeudi
18
juin
2026
à
18h00
et
jusqu'au
lundi
22
juin
2026
à 08h00.
Les
infractions
au
présent
arrêté
exposent
leurs
auteurs
aux
sanctions
prévues
par
les
articles
R.610-5,
R.632-1,
R.634-2
et
R.644-2
du
code
pénal.
Les
forces
de
l'ordre
sont
autorisées
à
verbaliser
les
contrevenants
et
à
procéder
à
la
saisie
des
contenants
de
protoxyde
d'azote.
Le
présent
arrêté
ne
s'applique
pas
aux
usages
professionnels
ou
médicaux
dûment
justifiés
du
protoxyde
d'azote.
Le
présent
arrêté,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
R.421-1
et
suivants
du
code
de
justice
administrative,
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication. La
sous-préfète,
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
la
Moselle,
les
sous-préfets
d'arrondissement,
la
directrice
interdépartementale
de
la
police
nationale
de
la
Moselle,
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départementale
et
les
maires
du
département
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Pour
le
préfet
et
par
délégation,
La
sous-préfète,
directrice
de
cabinet,
77)
|
et
| 1 pe
freaopine
sr