Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Synthèse Avis des communes
Arrêté - Synthèse des réponses aux avis PPA
Arrêté - Avis DDTM
Arrêté - Avis CC LacqOrthez
Ordre du Jour - Avis CDNPS
Arrêté - Avis Conseil Départemental
Acte - N° 65.1 Annexe rapport financier
Déliberation - d202304019z Rapport DSP VD
Déliberation - 03 00 Uzein ZAE aerosite cession emprise foncière
Déliberation - N° 35.1 Annexe Rapport mandataires 2023 SPL Rest
Arrêté - Synthèse avis communes VD
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pau.
Lien du pdf (Arrêté - Synthèse avis communes VD)
Thèmes du document : Tourisme, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
BEARN
DA PYRENEES
Communauté d'Agglomération
1
Synthèse des réponses aux avis des communes sur le projet arrêté
Règlement Local de Publicité intercommunal
PAU-BEARN-PYRENEES
Enquête publique
Synthèse des réponses aux avis des communes sur le projet arrêté 2
Synthèse des réponses aux avis des communes sur le projet arrêté
Communes Date de réception Avis de la commune Remarques/réserves Réponse CAPBP Aressy 18/09/2024 (courriel) Favorable - - Billère 16/10/2024 (courriel) Favorable - -
Bosdarros 18/09/2024 (courriel) Favorable
Gelos 19/09/2024 (courriel) Favorable - -
Lescar 10/10/2024 (courriel) Favorable sous réserve Réserves : intégrer dans la zone 2 la totalité de l'emprise de l'éco-projet (site
Lacaussade/Carrérot), figurant
dans le projet de RLPi hors agglomération.
La réserve sera prise en compte dans le
projet soumis à approbation compte tenu
qu’il s’agit d’un éco projet qui sera réalisé
dans une zone à urbaniser du PLUi.
Lee 15/10/2024 (courriel) Favorable - -
Lons 14/10/2024 (courriel) Favorable
Ousse 06/09/2024 (courriel) Favorable
Mazères-Lezons 25/09/2024 (courriel) Favorable - -
Pau 26/09/2024 (courriel) Favorable - -
Poey de Lescar 29/08/2024 (courriel) Favorable - -
Rontignon 28/08/2024 (courriel) Favorable - -
Uzein 27/08/2024 (courriel) Favorable - - Uzos 26/09/2024 (courriel) Favorable - -
Aubertin, Aussevielle,
Arbus, Artiguelouve,
Artigueloutan, Beyrie
en Béarn, Bougarber,
Bizanos, Laroin,
Idron, Gan, Mazères-
Lezons, Jurançon,
Meillon, Saint-Faust,
Siros, Sendets
Pas de réponse dans le délai légal
des 3 mois
Avis de chacune des
communes réputé favorable