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Procès Verbal - PV du CM du 7 juillet 2023
Procès Verbal - PV du 20 Janvier 2023
Procès Verbal - PV du CM du 6 févrieer 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 6 févrieer 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
BUISSON
le
lundi
6
février
2023
à
20
h
84110
Présents
:
Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Dominique
LE
CRONC,
Sylvie
PUECHLONG,
Christine
SERRET.
Messieurs
Jacques
PIOT,
Philippe
PUIGMAL,
Marc
COUCHE.
Absents
:Mireille
DUCLOS
TORTEL
Secrétaire
de
séance
:Dominique
LE
CRONC
1.
Approbation
du
conseil
municipal
du
20
janvier
2023
Pour
: 8
Abstention
:
0
Contre
:0
2.
Demandes
de
subvention
concernant
le
mur
de
l’ancien
chemin
de
ronde
et
de
la
porte
Est
des
remparts
:
-
DETR
-
Région
: «Nos
communes
d’abord
»
Ces
deux
projets
relèvent
tous
les
deux
d’un
problème
de
sécurité
:le
mur
effondré
rend
l’espace
impraticable
et
le
la
porte
EST
nécessitent
des
barrières
de
sécurité
car
le
risque
de
chute
de
pierre
est
de
plus
en
plus
important
en
raison
des
infiltrations
d’eau
persistantes.
Le
nouveau
directeur
du
CAUE
a
rédigé
une
note
de
cadrage
pour
les
entreprises
à
la
suite
de
sa
visite
vendredi
le
27
janvier.et
préconise
«
une
intervention
rapide
au
regard
de
la
stabilité
précaire
de
la
partie
du
mur
encore
en
place
».
Le
Conseil
Municipal
autorise
Mme
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
DETR
à
hauteur
de
40%
du
montant
des
travaux
et
une
autre
à
hauteur
de
40%
à la
région
dans
le
cadre
du
dispositif
« Nos
communes
d’abord
».
Pour
:
9
Abstention
: 0
Contre
: 0
Arrivée
de
Sylvie
PUECHLONG
à 20h15
3.
Choix
de
l’entreprise
concernant
le
mur
de
l’ancien
chemin
de
ronde
et
de
la
porte
Est
des
remparts
:ce
point
est
reporté
à
la
prochaine
séance
; tous
les
devis
n’étant
pas
arrivés.
4.
Assistance
à
maitrise
d’ouvrage
pour
le
projet
de
l’atelier
municipal
Ce
nouveau
projet
nécessite
une
Aide
à
Maîtrise
d’Ouvrage
(AMO)
pour
lancer
la
consultation
travaux,
mettre
en
place
les
procédures
dématérialisées,
rédiger
l’ensemble
des
documents
de
décisions
(délibérations,
notifications,
montage
des
marchés)
accompagner
le
suivi
du
marché.
La
mission
demandée
à Nathalie
Rougon
correspond
aux
besoins
identifiés
et
relève
strictement
du
suivi
du
Maître
d'ouvrage.
Compte
tenu
de
la
charge
importante
pour
un
seul
agent,
le
Conseil
Municipal
délibère
favorablement.
Pour
: 9
Abstention
: 0
Contre
: 0
5.
Castration
féline
: convention
Ce
point
est reporté
à la prochaine
séance.
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON-—Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel
:accueil@@mairie-buisson.com
07/02/2023 6.
Demande
de
subventions
:
-
Association
départementale
des
comités
communaux
feux
de
forêt
de
Vaucluse
Ne
disposant
pas
de
comité
feux
de
forêt,
il
est
important
de
contribuer
financièrement
à
l'investissement
des
bénévoles
qui
assurent
la
surveillance
des
massifs
forestiers
durant
les
périodes
critique
de
risque
de
feu
de
forêt,
ainsi
que
la prévention.
La
subvention
minimum
est
de
150€.
Le
Conseil
Municipal
délibère
favorablement.
Pour:
9
Abstention:
0
Contre
: 0
-
Fondation
du
patrimoine
Ayant
déjà
sollicité
la Fondation
du
patrimoine
pour
la restauration
de
l’église
puis
de
la fontaine,
le
Conseil
Municipal
délibère
en
faveur
du
renouvellement
de
l’adhésion
et
du
payement
de
la
cotisation
de
100€.
Pour
:9
Abstention:
0
Contre
: 0
7.
Questions
diverses :
- _
Réunion
publique
de
restitution
de
l’association
«
Courant
Fort
» et inscription
au
COPIL
-
Collectif du
chat
bleu
-
Lions
club
de
Vaison
la Romaine
-
_Composteur
-
Réunion
de travail
pour
l’organisation
de
l’ouverture
de
la Tour
de
Guet,
installation
de
cimaises,
plantation
Fin
de
la séance
à 22h15
Le
secrétaire
de
séance
Dominique
LE
CRONC Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: accueil@@mairie-buisson.com
07/02/2023