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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE DE LAFRANÇAISE (Tarn-et-Garonne) Tél. 05 63 26 48 48 mairie@lafrancaise.fr Lafrançaise, le 28 novembre 2023 www.lafrancaise.fr Le Maire de Lafrançaise, A L’ensemble des membres Du Conseil Municipal Madame, Monsieur, J’ai l’honneur de vous inviter à vous rendre le : mardi 5 décembre 2023 à 18 heures 30 précises à l'Assemblée du Conseil Municipal qui doit avoir lieu, dans la salle du conseil municipal à la mairie, pour délibérer sur les affaires énoncées dans l’ordre du jour. mm EE VO 0 JO Un D & D mn D ORDRE DU JOUR Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023 Information décisions Personnel Subventions associations Décision modificative et modification autorisation de programme Tarifs assainissement Forfait OGEC école Sainte-Marie Adhésion ALCOME Inscription chemin Plan Départemental Itinéraire Petite Randonnée . Modification de l’ORT avec l’extension de son périmètre - Intention acquisition immeuble projet habitat inclusif . Aménagement entrée vallée des loisirs et démolition bâtiment Informations — Questions Diverses Comptant sur votre présence, Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs. Place de la République - BP 28 - 82130 LAFRANÇAISE