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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Maurepas.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan zones humides)
Thèmes du document : Environnement, Religion et laïcité, Aménagement du territoire,
7.7. Cartographie des secteurs de probabilité de
zones humides
MODIFICATION
APPROBATION
VU pour être annexé à la délibération
du conseil communautaire du 19/12/2024
Le Président Jean-Michel Fourgous
Date de création :25/04/2018 Date de mise à jour :06/12/2024 Date d'impression :06/12/2024
|
Saint-Quentin-en-Yvelines
1, rue Eugène-Henaff - BP 10 118 - 78192 Trappes Cedex
Tél. : 01 39 44 80 80
Limite de commune
Plan d'eau
Identification et délimitation de zones humides dans un secteur stratégique - 2023
Cartographie des secteurs de probabilité de zones humides établie par le CO.BA.H.M.A. (2011)
Zones humides mises en évidence conformément à l'arrêté du 24 juin 2008 (articles L.214-1-7 et R.211-108 du code de l'environnement)
Espace en eau et zone humide effective mais non identifiée à enjeux pour l'application du ON règlement (Classe 2 (A) et 5 (D) DRIEE : la méthode de délimitation diffère de celle de l'arrêté)
Zone humide probable (Classe 3 (B) DRIEE : les informations existantes laissent présager une forte probabilité de présence d’une zone humide, qui reste à vérifier et dont les limites sont à préciser)
Orthophotographie © IGN -— 2014
COIGNIERES
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