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Compte-Rendu - 14.06.21+
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Belmont-Sainte-Foi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 14.06.21+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2021
BELMONT-SAINTE-FOI
(Séance à huis-clos contexte sanitaire et couvre-feu)
Etaient présents : Sylviane TISON - Frédéric BRUGIDOU - Myriam CROUZAL - Béatrice GINIBRE - Lilian MARTY – Alban SAINT-MARTIN – Carine LEFRANC – Gilles MAUPIN - Charles-Louis ALIBERT-SENS – Thierry ROMANET - Ornella BIAU
Secrétaire de séance : Béatrice GINIBRE
Avant de démarrer la séance, Madame le maire tient à saluer le retour d’Ornella Biau qui s’était absentée pour maternité.
APPROBATION COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 17 MAI 2021
Madame le maire soumet à l’approbation des membres du conseil le compte-rendu de la réunion précédente. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
Madame le maire demande aux membres du conseil d’ajouter un sujet à l’ordre du jour, à savoir une délibération. L’ensemble du conseil autorise ce sujet complémentaire.
DELIBERATION
Suite aux informations communiquées lors du dernier conseil, Madame le maire soumet à l’approbation la cession d’une petite bande de terrain située à Lou Granjou après bornage par le géomètre pour un montant de deux cents euros. Les membres du conseil municipale approuve à l’unanimité.
ORGANISATION DES ELECTIONS
Madame le Maire a préparé un dossier pour chaque membre du conseil dans lequel toutes les instructions sont décrites par fonction au bureau de vote (composition du bureau de vote, rôle des membres du bureau de vote et déroulement du vote).
Une note sera distribuée dans chaque boîte aux lettres des habitants de Belmont décrivant l’organisation et recommandations pour le déroulement du vote. Madame le maire propose à Thierry Romanet de suivre la répétition qui a lieu mardi 15 pour l’envoi dématérialisé des résultats.
En pièces jointes au dossier :
- Données de la préfecture avec numéro EIREL, instructions en cas de problème sécuritaire - Liste des pièces d’identité,
- Validité du bulletin de vote
- Petit guide d’utilisation de l’autotest nasal.
Le dépouillement des 2 bureaux de vote se fera simultanément (note de la Préfecture).
Madame le maire propose la mise en place du bureau de vote N°2 après la réunion, la mise en place du bureau de vote N°1 ayant été faite. La désinfection des salles sera faite par Myriam Crouzal en fin de semaine. La mise en place des barrières de sécurité pour déterminer la zone de circulation sera faite par Frédéric Brugidou et Jean-Luc Périé vendredi 18 juin. La signalétique sera mise en place le samedi 19 juin par Sylviane Tison.
ORDURES MENAGERES / EP /VOIRIE/URBANISME
Ordures Ménagères : Thierry Romanet fait part des échanges qu’il a eu à plusieurs reprises avec un administré concernant le coût des ordures ménagères sachant que les communes de la CCPLL sont à la redevance et que lors du dernier conseil communautaire, il a été voté de passer à la taxe à compter de 2022.
Madame le maire rappelle que les OM relèvent d’une compétence de la communauté de communes. L’administré qui a adressé un courrier à la CCPLL aura une réponse émanant de la CCPLL
Urbanisme : PLUi : un tableau EXCEL a été envoyé par la responsable urbanisme de la CCPLL répertoriant toutes les infos qui avaient été données lors d’une rencontre le 17 mai dernier à la mairie en présence de Frédéric Brugidou et Lilian Marty. Ce document doit être vérifié et validé avant le 18 juin prochain. Madame le maire se charge de compléter et/ou de rectifier les informations pour la prochaine réunion qui aura lieu le vendredi 25 juin au matin à Vaylats et qui traitera du zonage. Sylviane Tison et Lilian Marty, référents urbanisme participent à cette réunion.
INFORMATIONS GENERALES
Thierry Romanet et Charles-Louis Alibert-Sens souhaitent que le projet de site internet pour la Mairie se concrétise compte tenu du travail déjà accompli par l’équipe projet.
Madame le maire indique que l’organisation des élections, du PLUi et autres sujets ne lui a pas permis de se mobiliser sur ce dossier. Elle demande d’attendre la fin des élections pour relancer le dossier. Charles-Louis Alibert-Sens propose début juillet de rencontrer Franck à la mairie pour la mise en place du nom de domaine et autres démarches nécessaires pour la création du site.
AGENDA
16 juin – Tirage pour les jurés d’assises à Limogne (Sylviane Tison)
17 Juin – Conseil communautaire à Varaire (Sylviane Tison)
20 Juin – 1er tour élections départementale et régionale
21 juin – Réunion PETR à Cahors (Sylviane Tison)
22 juin – réunion avec le SDAIL à Belmont (T.Romanet/F.Brugidou/L.Marty/Sylviane Tison)
24 juin – rencontre avec J.M VAYSSOUVE, Président de l’AMF – Belmont (Sylviane Tison)
25 juin – Réunion PLUi à Vaylats (Sylviane Tison/L.Marty)
27 juin – 2ème Tour des élections départementale et régionale
1er juillet – REUNION BUREAU COMMUNAUTAIRE à BELMONT STE FOI (Sylviane Tison)
Madame le maire propose que le prochain conseil municipal se déroule le 19 juillet 2021 à 20 H.30. Ce sera le dernier conseil de l’été. Le conseil de la rentrée se tiendra en septembre.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.