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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+23+avril+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+23+avril+)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 avril 2024
Présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux :
Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Pascale AGATY, Lionel TALON, Joël GROBAS, Patrick ORAISON,
Jean-Pierre MONTJOUVENT, Sandrine PERRIN.
Excusés :
Monique PALLET ; pouvoir Lionel TALON
Sophie DUMAS ; pouvoir Pascale AGATY
Absent :
Dominique BESSON
Nombre de votants en début de séance : 10
Mme Pascale AGATY est nommée secrétaire de séance.
Mr le Maire demande que soient rajoutés, en questions diverses :
- Permanences du bureau de vote des élections européennes du 9 juin 2024.
- Tour du Valromey du 11 juillet 2024.
- Date du prochain Conseil Municipal.
+ délibération à prendre sur le SAGE (schéma aménagement et gestion des eaux).
L'ordre du jour est accepté à l'unanimité. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2024
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est adopté à l'unanimité.
DELIBERATION : Fiscalité : vote des taux d'imposition 2024
Les bases augmentent de 3% cette année (l'Etat).
Nous maintenons les mêmes taux que les années précédentes.
La délibération est adoptée à l'unanimité (les 2 pouvoirs sont engagés).
DELIBERATION : Schéma aménagement et gestion des eaux (SAGE)
La gestion, par SR3A, passe de 42 communes à 142.
La modification du périmètre sur les 142 communes doit se faire, avec une planification sur 10 ans.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
TRAVAUX
1) travaux finis :
- Mur monument aux morts d’Aranc + joints couvertine du mur de la cour de l’ancienne école de
Rougemont par entreprise Simonetta.
- plafond chambre n°2 de la cure + plafond bâtiment Besson (réception des travaux 24/04) par entreprise
Fuselli.
- plomberie : chauffe-eau mairie + cantine, radiateur garderie, robinet flotteur WC cantine.
2) travaux en cours :
- NG METAL doit venir demain pour la main-courante au cimetière des Pézières.
- les Pompes Funèbres doivent effectuer le nettoyage de la croix + monument à l'intérieur du cimetière
d’Aranc (pierre et lettres).
- RV jeudi 25/04 avec l'expert en assurances pour la porte du local des associations (enfoncée
accidentellement par Mme Faure).
- Jean-Pierre MONTJOUVENT et François ORAISON doivent terminer le nouvel éclairage de la salle des
associations ce vendredi (26/04).
- nouveau problème de chaudière ; un devis de 6 134€ TTC a été établi.
- il est envisagé de mettre le radar de vitesse au Mont d'Aranc, puis à Rougemont. LES ECOLES
Un certain nombre de parents aimeraient que la garderie du matin ouvre un quart d'heure plus tôt, soit
à 7h15.
Le budget du SIVU connait une hausse de 24% pour 2024.
Après étude, le SIVU acceptait de faire un essai pour cette fin d'année scolaire, en proposant un forfait
de 20€/enfant, payable d'avance.
Les parents ne trouvent pas cette proposition intéressante.
La garderie du matin continuera donc à ouvrir ses portes à 7h30 jusqu'à la fin de cette année scolaire.
Le SIVU doit rencontrer les représentants des parents d'élèves ce jeudi 25 avril afin de trouver
d'éventuelles solutions pour la rentrée prochaine.
Départ de Mr Jean-Pierre MONTJOUVENT à 21h30.
FLEURISSEMENT
Après récupération des nouvelles jardinières par Patrick ORAISON, celles-ci seront portées aux Serres du
Bugey pour remplissage.
Elles seront mises en place dès les beaux jours et certains anciens bacs regarnis.
Coût : 1 988€
MONTCORNELLES
HBA serait favorable à la proposition de reprise de l'association AD 1347.
Le liquidateur judiciaire veut une proposition entre 0 et 300 000€ (l'actif du bilan étant de 300 000€).
Une rencontre est prévue entre HBA et AD 1347 le 2 mai 2024.
ELECTIONS EUROPEENNES DU 9 JUIN 2024
Mr le Maire demande que les conseillers municipaux réfléchissent aux groupes et aux horaires afin de
tenir le bureau de vote.
TOUR DU VALROMEY
Il'aura lieu le 11 juillet 2024, avec un passage vers 16h à Aranc et une arrivée à Hauteville.
Nous devrons trouver des bénévoles pour être signaleurs. FEUX D'ARTIFICE
Il'aura lieu le vendredi 12 juillet par la société Pyragric.
La Mairie le finance pour un montant de 2 300€.
L'association Ain Corps 01 s’occupe de la musique (bal gratuit) et de la buvette.
Il'est question que les associations MOZAÏC'S et LES POLYPHONIES DU PLATEAU préparent des galettes
pour le dimanche 14 juillet (à voir avec les présidents).
Prochain Conseil Municipal : mardi 4 juin 2024
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.
/
La Secrétaie de a
LA