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Procès Verbal - SKM C750i24041209300
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Hasnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C750i24041209300)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Département du NORD - Arrondissen| Regueri préféctiré lé 10/04/2024 Publié le S LO <
H A S NN ID : 059-215902842-20240404-10042024_12-DE
I 1
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
FR ENT
L'an deux mil vingt QUATRE, le 4 Avril à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune étant
assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur André DESMEDT, Maire.
Étaient présents : M. DESMEDT André, Maire — Mr HUON Jean-Pascal - Mme LAMBERT Marie — Mr
BLANPAIN Johann - Mme BONNET Nadine — Mr MERVILLE Hervé - Mme DERONNE Catherine - Mme
LHEUREUX Natacha — Mr LARIVIERE Romuald — Mr DELARRE Daniel - Mme VAN EECKHOUT Sophie — Mme VANDENBROUCKE Gaëlle - Mr BOUDREZ André - Mme DEBRABANT Marjorie - Mme MASCAUX Ségolène - Mr VIGIER Hervé -— Mr LAVOGIEZ Gaël -Mr VERDIERE Andy - Mme DHONT Audrey — Mr
BUEMI Bruno -Mme WADBLED Laetitia — Mr DELCROIX Thibaut.
Étaient absents: Mr AUBURSIN Gaston - Mme LECOEUVRE Stéphanie — Mme LUTAS Sylvie —- Mme DUTRIEUX Julie - Mme WILLEMS Véronique.
Ont donné procuration : Mr AUBURSIN à Mr BOUDREZ - Mme LECOEUVRE à Mme VAN EECKHOUT -
Mme LUTAS à Mme LAMBERT — Mme DUTRIEUX à Mr HUON -
Mr Hervé MERVILLE a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire.
NOMBRE DE :
Conseillers en exercice Présents Votants
27 22 26
Objet : Affectation des résultats du compte administratif (délib. 2024/02/05)
Vu l'instruction M14,
Vu les budgets de l’exercice 2023 approuvés,
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré sur les résultats définitifs de l’exercice 2023 DECIDE à l'unanimité :
L’affectation des résultats comptables du Compte Administratif comme suit :
Détermination du résultat d'investissement de l'exercice 2023 :
Total des dépenses : 833 672.97 €
Total des recettes : 1 446 100.44 €
Résultat : 612 427.47 €
Résultat antérieur : -519 668.02 €
Résultats cumulés : 92 759.45 € Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 »
Publié le S LG
ID : 059-215902842-20240404-10042024_12-DE
Reste à réaliser : Dépenses : 180 505.77 €
Recettes _: 522 869.03 €
Solde RAR: 342 363.26 €
Excédent d’investissement 2023 :
92 759.45 €
342 363.26 €
Solde : 435 122.71 €
Détermination du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Total des dépenses : 2 839 005.89 €
Total des recettes : 3 203 426.26 €
Résultat | 364 420.37 €
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
Résultat 2023 : 364 420.37 €
Résultat antérieur : 1617 303.42 €
Résultats cumulés : 1981 723.79 €
Reprise anticipée
001 Excédent investissement report pour 92 759.45 €
002 Excédent de fonctionnement reporté pour 1 981 723.79 €
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le secrétaire, Le Maire,
André DESMEDT MERVILLE Hervé
Nota. Le Maire certifie que le
Compte rendu de cette délibération
a été affiché à la porte de la mairie
Le 8 Avril 2024
Que la convocation du conseil
avait été faite le 28 Mars 2024
le Maire.