Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 4 2 Delegues CLECT – modification
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2022
Déliberation - 2022 2 5 Commissions thematiques modification
Déliberation - 2022 4 4 COPIL PCAET – modification
Déliberation - 2026 4 5 CLECT
Déliberation - 2021 3 6 CLECT – modification
unknown - 2025 3 2 Delegues CLECT modification
Déliberation - 2022 4 3 Commissions thematiques – modifications
Déliberation - 2018 5 7 CLECT modification
Déliberation - 2022 4 1 Representation aupres du SMD3 – modificat
Déliberation - 2022 4 2 CLECT – modification
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 4 2 CLECT – modification)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Extrait du registre des délibérations
COMMON AOTMDE COMMUNES 2022-4-2
PÉRIGORT] LIMOUSIN
ince duiP8 juin 2022
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
| ” Etaient présent(e)s Lieu de réunion du Conseil :
St Martin de Fressengeas Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE Françoise, FAUCHER Danielle, LAGARDE Bernadette, MARCETEAU Dominique, Date de la convocation et MAURUSSANE Annick
envoi de la note de '
anna Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Jean-François, CHIPEAUX Raphaël, COMBEAU
Bertrand, DESSOLAS Frédéric, DUTHEIL Frédéric, FAYE Jean-Louis, FRANCOIS Philippe, GARNAUDIE Didier, GIBEAU Frédéric (suppléant de C. Bost) GIMENEZ Philippe, MEYNIER Paul, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, SEDAN Francis, THOMAS Michel, VAURIAC Bernard
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 24
Pouvoirs : 8
Absents et excusés et procurations : BANCHIERI Philippe (absent, pouvoir à Michel Augeix), BOST Claude (absent, remplacé pour son suppléant Frédéric Gibeau),
DOBBELS Michel (absent, a donné pouvoir à Sylvie Bosredon Cournil), DEGLANE Christine (absente, a donné pouvoir à Bernadette Lagarde), ESCLAVARD Anne-Sophie (absente, a donné pouvoir à Frédéric Dutheil), FAYOL Stéphane (absent, a donné pouvoir à Raphaël Chipeaux), HYVOZ Isabelle (absente, a donné pouvoir à J.François Bost), MAGNE Muriel (absente, pouvoir à Philippe Gimenez), SAERENS Grégory (absent, a donné pouvoir à Jean-Louis Faye), COURNARIE Pascal, COUTURIER Pierre-Yves, FAURE Michèle, JUGE Jean-Claude,
Absents (à ce stade du Conseil) : PETIOT Tony, BRUN Philippe
Monsieur Michel RANOUIL est désigné secrétaire de séance
CLECT — modification
Pour faire suite à la démission de Mme Angélique HAUGUEL LIMOUZIN du Conseil Municipal de la
Commune de St Priest les Fougères, il convient de la remplacer dans la CLECT.
Monsieur le Maire nous a demandé :
- De remplacer Angélique HAUGUEL LIMOUZIN par M. Jean-Patrick CHAUSSADAS pour être
membre titulaire (il était suppléant auparavant)
- De remplacer Jean-Patrick CHAUSSADAS par M. Philippe BRUN pour être membre suppléant
Mme HAUGUEL LIMOUZIN ayant été élue Vice-Présidente de la CLECT lors de l'installation de
l'instance, il conviendra que la CLECT procède à une nouvelle élection pour la Vice-Présidence lors de
sa prochaine session.
I convient d’acter la nouvelle composition de la CLECT.
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- VALIDE la nouvelle composition de la CLECT comme suit :
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 29 juin 2022
présent acte compte tenu de sa Le Président,
publication et de sa transmissian-er....
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20220628-2022_4_2-DE
Reçu le 06/07/2022
Publié le 06/07/2022 gi MI COMMUNE
Mme:
| NOM (Titulaires) PRENOM | NOM!(Suppléants) | PRENOM ne: LAN A AE RATE
CHALAIS M FAYE Jean-Louis M GOINEAU Georges
CORGNAC M GIMENEZ Philippe Mme HAGEMAN Béatrice
EYZERAC M GIBEAU Frédéric M BOST Claude
FIRBEIX . M LEFEBVRE Jean-Claude M JIMENEZ Alexandre
JUMILHAC LE GRAND Mme |MAURUSSANE Annick Mme |BOISSARD Francine
LA COQUILLE Mme |FAURE Michèle M. THOMAS Michel
LEMPZOURS M REBEYROL Guillaume Mme |CHASSAIN Thérèse
MIALLET M SEEGERS Henri Mme GROS Carmen
NANTHEUIL M CHIPEAUX Raphaël Mme |DOCHE Angeles
NANTHIAT M JOUANEAU Jean-Claude M. MARIAUD Michel
NEGRONDES Mme |DECARPENTRIE Françoise Présidente M. CAMELIAS Claude
ST FRONT D'A. M DESSOLAS Frédéric M VERDEBOUT André
ST JEAN DE C. M SEDAN Francis Mme DUMONT Annick
ST JORY DE CHALAIS M VAURIAC Bernard M MASSY Alain
ST MARTIN DE F. M AUGEIX Michel Mme ILESPINAS Isabelle
ST PAUL LA ROCHE M GARNAUDIE Didier Mme CHEVAL Christel
ST PIERRE DE C. M BESSE Franck M BANCHIERI Philippe
ST PIERRE DE FRUGIE M FAYOL Stéphane M GAUTHIER Christian
ATSRIEST LESEAURERES M- |CHAUSSADAS Jean-Patrick M. BRUN Philippe
ST ROMAIN St C. M RANOUIL Michel M LAFONT Guy
THIVIERS M BOST Jean-François Mme BOSREDON COURNIL iSylvie
VAUNAC M JUGE Jean-Claude Mme CARREAU Mallorie
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission e
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
La présente délibéha
Fait à Thiviers, le 29 juin 2022
Le Président,
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20220628-2022_4_2-DE
Reçu le 06/07/2022
Publié le 06/07/2022