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Convocation - Convocation Conseil Municipal 16 12
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 16 12)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Convocation
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
le
16/12/2013
à
18H30.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
1°)
Inondations
: - Réunion
sinistrés
du
29/11/2013
- Inondation
Lac
de
Barbazan
semaine
N°
47
- Expertises
- Délibération
biens
assurés
- Réunion
du
12
décembre
Conseil
Municipal
de
Loures
Barousse
(compte
rendu
du
Maire
de
Barbazan)
2°)
Assurance
Groupe
: délibération
de
renouvellement
Gras
Savoye.
3°)
Décisions
Modificatives
: DM
N°
6
Gras
Savoye
: DM
N°
7
Entreprise
Mouras
(Logement
Poste).
Location
appartement
la
Mourède
N°2.
Délibération.
4°)
Casino
: Délibération
annuelle
“Compte
471".
Effort
artistique
et
culturel
du
casino
de
Barbazan
saison
2012-2013
5°)
Protocole
d'accord
: Délibération
: Usine
d'embouteillage
de
l'eau
Minérale
Naturelle
de
Barbazan
du
Forage
F3.
6°)
Maison
de
retraite
"Paul
Oddo"
: Compte
rendu
par
le
Maire
de
la
rencontre
avec
Monsieur
le
Ministre
des
Anciens
Combattants
“Kader
ARIF"
le
vendredi
13
décembre
2013.
7°)
Forêt
de
“Cassagnaou"
- Convention
vente
de
bois.
Délibération.
- Bois
délaissés
(Attribution).
8°)
Réunion
Voirie
Cantonale
: Information
9°)
Questions
diverses.
Fait
à BARBAZAN,
le jeudi
12
décembre
2013
Le
Maire,