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Procès Verbal - Affiche CM du 10 décembre 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche CM du 10 décembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Santé,
Accus Le 6.942.244.
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL DE
MESSANGES
MM. les Membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister
Lin octam de notre
à la réunion qui aura lieu :
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du 26 novembre 2024
o FINANCES
Affaire n° 1 : Décision modificative n°1- Budget annexe forêt
Affaire n° 2 : Décision modificative n°6- Budget principal
Affaire n° 3 : Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
o RESSOURCES HUMAINES
Affaire n° 4 : Convention de prévention des risques professionnels, santé et sécurité au travail CDG40 Commune de Messanges
Affaire n° 5 : Détermination des nouvelles modalités du RIFSEEP
Affaire n° 6 : Mise en œuvre de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement- Filière Police municipale
Affaire n° 7 : Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 1°" classe
Le Maire,
Hervé BOUYRIE