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Ordre du Jour - conseil municipal ordre du jour 2019 09 26
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Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal ordre du jour 2019 09 26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
.Lezennes
Cité
de
La
Pierre
AUX
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Objet
: Conseil
Municipal
Réf.
: DD/GN/SB
- 2019
Madame,
Monsieur,
Le
JEUDI
26
SEPTEMBRE
2019
En
Mairie
Salle
du
Conseil
A
20
heures
ORDRE
DU
JOUR
e
APPEL
DES
CONSEILLERS
e
RAPPORT
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE :
o
Ouverture
dominicale
des
commerces
2020
o
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
RIFSEEP
-
Actualisation
o
Convention
relative
au
protocole
de
mise
en
œuvre
de
la
procédure
de
rappel
à
l’ordre
e
RAPPORT
DE
MONSIEUR
MICHEL
BLOT :
o
Convention
ENJOY
MEL
2020
e
RAPPORT
DE
MONSIEUR
FABIEN
DECOURSELLE
:
o
Tarifs
Centre
Multi
Accueil
o
Subvention
OCCE
Classe
transplantée
2020
e
RAPPORT
DE
MADAME
LUCIENNE
LAVOISIER
:
o
Décision
Budgétaire
Modificative
n°1
(amortissement)
O
e
RAPPORT
DE
MONSIEUR
LUC
DESCARPENTRIES
:
o
Attribution
Aide
communale
«
achat
vélo
»
Le
Maire,
_
Didier
DUFOUR
Hôtel
de
Ville
1,
Place
de
La
République
m.
59260
LEZENNES
#
/r
Tél.
: 03
20
91
59
01
Télécopie
: 03
20
47
34
66
www.lezennes.fr
Tout
courrier
doit
être
adressé
sous
forme
impersonnelle
à
Monsieur
Le
Maire
de
LEZENNES