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Procès Verbal - PV complet 10 juillet 2025 WEB
Ordre du Jour - ODJ Dec 2025 web
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 04h37 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Dec 2025 web)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Travail et emploi,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
e COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE
Vpptreui a en
UIYNÉ CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'art. 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2025 à 19h00
ORDRE DU JOUR
- Appel nominal.
- Secrétaire de séance : Désignation.
- Informations du Maire
- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2025
ENVIRONNEMENT -— DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LE PLAN DE D'ACTIONS 2026 DU PLAN DE GESTION ESPACES NATURELS SENSIBLES « VALLEE DE LA MAYENNE À MONTREUIL-JUIGNE »
URBANISME - PLUIi — PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL — REVISION GENERALE N° 2 - DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET VILLE
COMMANDE PUBLIQUE - SOUSCRIPTION D'UN ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PRODUITS ET DENREÉES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE MONTREUIL-JUIGNE - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
FINANCES - MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR L'OPERATION DE RENOVATION-ENERGETIQUE DE L'ECOLE MARCEL PAGNOL COMMANDE PUBLIQUE — RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN - AVENANTS : N°2 AU LOT 8, N°1 AU LOT 12 et N°2 AU LOT 16 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
INFRASTRUCTURES - ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE VISITES TECHNIQUES ET LA REDACTION DU CAHIER DES CHARGES POUR LE CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE - DEMANDES DE SUBVENTIONS PETITE ENFANCE - MISE A DISPOSITION DE BUREAUX DE PERMANCE SOCIALE À LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE POUR LE COMPTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MAINE-ET- LOIRE
ENFANCE ET JEUNESSE - FINANCEMENT DU LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS MA PTITE BULLE D’AIR - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE-ET-LOIRE
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ADMINISTRATION GENERALE — CONVENTIONS 2024, 2025, 2026 D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA FACULTÉ DE MÉDECINE DE NANTES UNIVERSITÉ POUR L'ESPACE DE DISPERSION DE CENDRES ET DE RECUEILLEMENT DU CIMETIÈRE DES POIRIERS RESSOURCES HUMAINES - INSTAURATION DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTE DES AGENTS AU 1er JANVIER 2026 DANS LE CADRE DU CONTRAT GROUPE D’ANGERS LOIRE METROPOLE
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Le Maire É
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