Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe
Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe sco pradal FR 1197?1769211358
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Villeneuve-de-Berg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe sco pradal FR 1197?1769211358)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
VILLE
NEUVE:
Æ-BERG
Conseillers en exercice : 23
Présents :14
Votants : 18
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Ardèche
Arrondissement : Largentière
Commune de VILLENEUVE-DE-BERG
OBJET:
Subvention
exceptionnelle sortie
scolaire patrimoine
groupe scolaire Pradal
Le Maire certifie que le compte
rendu de cette délibération a été
affiché à la porte de la Mairie et
que la convocation du Conseil
Municipal avait été faite.
SOJA 2024
Envoyé en préfecture le 30/01/2024
Reçu en préfecture le 30/01/2024
Publié le
ID : 007-210703419-20240126-2024_DO6-DE
re ms
DELIBERATION N°2024-06
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 26 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six janvier,
Le Conseil Municipal de la Commune de VILLENEUVE DE BERG étant réuni au
lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Madame le Maire, Sylvie DUBOIS
Présents : MM. DUBOIS Sylvie, CHAUSSE Stéphane, FARGIER Marie, ROTGER
Patrick, EYRAUD Anne-Marie, VIGNE Christophe, CLEMENT Pierre,
BELLENGER Jacques, CROS Isabelle, MORGE Florian, ALONSO Sébastien, LEFRILEUX Yves, VALCKE Sylviane, HEMMACHE Martine
Excusés : MM, SEVENIER-ALIVON Annick, TAULEMESSE Karine, AULNER
Roselyne, HEU Marie, DUSSOL Roxane, COSSE Marie-Jeanne, MEHL Didier, LAVILLE-FRANCHI Anne-Marie, BILANCETTI Yann,
Procurations : MM SEVENIER-ALIVON Annick à DUBOIS Sylvie, TAULEMESSE
Karine à CLEMENT Pierre, AULNER Roselyne à ROTGER Patrick, HEU Marie à EYRAUD Anne-Marie,
Absents non excusés :
L'assemblée communale procède, conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection
d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal, Christophe VIGNE a été élu pour remplir les fonctions de secrétaire.
Mme le Maire expose au conseil municipal que les enseignantes des deux classes de CM1 et CM2
du groupe scolaire Claude Pradal vont organiser une sortie dans le cadre d’un projet en Histoire « Patrimoine Ardéchois », à Orgnac l’Aven le 15 Février 2024.
La participation communale sollicitée est de 235 euros soit 5€ X 47 élèves.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés
DECIDE d'attribuer une subvention de 285,00 euros (Deux cent trente-cinq euros) à
l'association coopérative scolaire de l'école élémentaire Claude Pradal pour l'organisation d’une
sortie scolaire à Orgnac l'Aven.
DIT que cette dépense sera inscrite au budget 2024.
Pour extrait conforme
A VILLENEUVE DE BERG
Le 26 janvier 2024
Sylvie DUBOIS
Maire de Villeneuve de Berg