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Déliberation - Liste des deliberations CM du 16.12.2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 16.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
\ù
TABLEAU
RECAPITULATIF
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
16
DÉCEMBRE
2025
Ville
Thiers
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
salle
du
Conseil
en
Mairie
de
THIERS
sous
la présidence
de
Stéphane
RODIER,
Maire
de
THIERS.
ORDRE
DU
JOUR
CONTENU
DES
DOSSIERS
VOTE
ne
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
DU
4 NOVEMBRE
2025
Approuvée
ADMINISTRATION |
DÉLIBÉRATION
N°1
MOTION
DE SOUTIEN
AUX
MISSIONS
LOCALES
Approuvée
GÉNÉRALE
ADMINISTRATION
DÉLIBÉRATION
N°2
CONVENTION
DE
RECOURS
AU
BÉNÉVOLAT
Approuvée
GÉNÉRALE CULTURE
DÉLIBÉRATION
N°3
OPÉRATION
DÉSHERBAGE
À LA
MEDIATHÈQUE
Approuvée
CONVENTION
ENTRE
LA
VILLE
DE
THIERS,
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
THIERS
DORE
ET
MONTAGNE,
LE
CULTURE
DÉLIBÉRATION
N°4
CENTRE
D'ART
CONTEMPORAIN
« LE CREUX
DE
L’ENFER
» ET LE CENTRE
NATIONAL
DES
ARTS
PLASTIQUES
(CNAP) |
Approuvée
POUR
LA MISE
EN
PLACE
DU
PROJET
FAIRE
GRANDIR
ET VOYAGER
L’ARTOTHÈQUE
CULTURE
DÉLIBÉRATION
N°5
CRÉATION
DE TARIFS
MUNICIPAUX
POUR
LA BOUTIQUE
DU
MUSÉE
DE
LA COUTELLERIE
Approuvée
'
a
oc
o
AVENANT
À
LA CONVENTION
DE RACCORDEMENT
DES
EFFLUENTS
DE LA COMMUNE
DE PESCHADOIRES
AU
RÉSEAU
,
RÉGIE
DES EAUX
|
DELIBERATIONN
6
Li SSAINISSEMENT
COMMUNAL
ET À LA STATION
D'ÉPURATION
DE SAUVAGE
BILLETOUX À THIERS
ABRIOUNÉE
nee
[énenoii
AVENANT
À LA CONVENTION
POUR
LA FOURNITURE
D'EAU POTABLE
PAR LA COMMUNE DE
THIERS
À LA COMMUNE
AcHrEnNEs
—
—
D'ESCOUTOUX
AFFAIRES
DÉLIBÉRATION
N°8
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
THIERS
ET
L'ORGANISME
DE
LA
GESTION
DE
Anurourés
SCOLAIRES
——
L'ÉCOLE
CATHOLIQUE
(OGEC)
DE L'ÉCOLE
SAINTE
JEANNE
D’ARC
PP
AFFAIRES
a
oe
o
PARTICIPATION
POUR
L'ORGANISME
DE GESTION
DE L'ÉCOLE
CATHOLIQUE
(OGEC)
AU TITRE
DE L'ANNÉE
SCOLAIRE
3
SCOLAIRES
DÉLIBÉRATION
N°9
2025/2026
Approuvée
AFFAIRES
DÉLIBÉRATION
N°10
CONVENTION
DE PARTENARIAT
DE LA VILLE DE THIERS AVEC
L'ÉDUCATION
NATIONALE
CONCERNANT
L'OPÉRATION
ee
SCOLAIRES
«CLASSE
PARTENAIRE
DES COINS
NATURE
2025-2026
»
pp
VIE ASSOCIATIVE |
DÉLIBÉRATION
N°11
DEMANDE
DE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LES
13
KMS
THIERNOIS
Approuvée
URBANISME
DÉLIBÉRATION
N°12
APPROBATION
DE
LA CHARTE
DU
PARC
NATUREL
RÉGIONAL
(PNR)
Approuvée
URBANISME
DÉLIBÉRATION
N°13
ACQUISITION
DES
PARCELLES
AX389
ET AX378
— 3 PLACE
DE
L'EUROPE
À THIERS
Approuvée CONVENTION
D'ADHÉSION
AU
SERVICE
COMMUN
D’INSTRUCTION
DES
APPLICATIONS
DU
DROIT
DES
SOLS
(ADS)
URBANISME
| DÉLIBÉRATIONN"A4
ET Des AUTORISATIONS
ET ACTES RELATIFS À L'AFFICHAGE
EXTÉRIEUR
Approuvée
UREANGME
DÉLBÉRATON
APTE
MODIFICATION
NéDu
PL
OCLPNRENNES
(PL
- BILAN
DE
LA CONCERTATION
ET DÉCISION
ENTÉRINANT
Abbiouvée
FINANCES
DÉLÉÉRATIEN
RES
en
NT
GEORGE
SAND
— MISE
À JOUR
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(AP)
approuvée
FINANCES
DÉLEÉRATION
KZ
AB
CR
ÉDND
E CENT
(D
20e
DU
VOYAGE
(AAGV)
— MISE
À JOUR
DE
L'AUTORISATION
DE
Approuvée
FIRANCES
DÉNEÉEATTGR
RE
D
(CAC)
— MISE
À JOUR
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Apnrousée
FIRANCES
DÉTEÉRATTON
NE
Re
en
s
DE
A
DE
THÉÂTRE
—
MISE
À
JOUR
DE
L'AUTORISATION
DE
approuvée
PAGES
| DÉURÉRATONAE0
DEC
REG
CRDI DEP
EN RS
À | Aprouvé
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°21
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°5
DU
BUDGET
PRINCIPAL
Approuvée
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°22
DÉCISION
MODIFICATIVES
N°3
DU
BUDGET
ANNEXE
EAU
Approuvée
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°23
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°3
DU
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
Approuvée
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°24
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°5
DU
BUDGET
ANNEXE
PÉRILS
Approuvée
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°25
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
DU
BUDGET
ANNEXE
BOIS
ET FORETS
Approuvée
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°26
CLÔTURE
DU
BUDGET
ANNEXE
EAU
Approuvée
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°27
CLÔTURE
DU
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
Approuvée
ANNE
pe
on
Ra
EN
DE
L'ACOMPTE
À LA SUBVENTION
ACCORDÉE
AU
CENTRE
COMMUNALE
D'ACTION
Apec
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°29
OUVERTURE
ANTICIPÉE
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
2026
— BUDGET
PRINCIPAL
Approuvée
ÉnÉAiCES
ÉTÉ
RON
HenNRs
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
2026
—
BUDGET
ANNEXE
SERVICE
INDUSTRIEL
se
FINANCES
DÉLIBÉRATION
N°31
OUVERTURE
ANTICIPÉE
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
2025
— BUDGET
ANNEXE
ANRU
Approuvée FINANCES
DÉLIBÉRATION N°32
OUVERTURE ANTICIPÉE DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2025 — BUDGET ANNEXE
PÉRILS
Approuvée
Le
COMPTE-RENDU À 1 AN DU RAPPORT FINAL DE LA COURS RÉGIONALE DES COMPTES (CRC) CONCERNANT LA RÉGIE
|
FINANCES
DÉLIBÉRATION N°33
Ds
EAUX DE THIERS
Approuvée
CONVENTION
DE GROUPEMENT
DE COMMANDES
ENTRE LA VILLE DE THIERS ET LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNE
MARCHÉS PUBLICS | DÉLIBÉRATION N°34
THIERS
DORE
ET
MONTAGNE
(CCTDM)
- PRESTATION
CONCERNANT
LES
IMPRESSIONS
DES
SUPPORTS | Approuvée
COMMUNICATION
MaRcHÉS
PUBLICS | DÉLIBÉRATION ne35
ATTRIBUTION
D'UN
MARCHÉ
DE TRAVAUX
- AMÉNAGEMENT
DE LA PLACE
SAINT GENÈS
ET DE LA RUE
DE LA | À cuvée
PE RERATORRSS
BIENFAISANCE
RESSOURCES
Le
=
|
|
INARINES
DÉLIBÉRATION N°36
_ MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
Approuvée
RESSOURCES
| épéranoN
nra37
ATTRIBUTION
DE CARTES CADEAUX
D'UN
MONTANT
DE 50,00 EUROS AUX AGENTS
PARTIS À LA RETRAITE AVANT |
à prouvée
HUMAINES
| PELIBERATIONNSZ
65
RESSOURCES
| péRaTION
n°38
TRANSFERT DE COMPÉTENCES
DE LA RÉGIE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
À LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES | à
ouve
HUMAINES
US
THIERS DORE
ET MONTAGNE
PRIQUVÉE
Affiché
le 22/12/2025