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Déliberation - rqnw23zyimaye
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grand-Bourg.
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Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Département de la Creuse COMMUNE de LE GRAND-BOURG L'an deux mil vingt quatre, le vingt huit octobre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LE GRAND- BOURG, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Francky CHATIGNOUX. Étaient présents : M. Francky CHATIGNOUX, Mme Marion BERGOGNON, M. Gilles RICARD, Mme Françoise BRESSY, M. Quentin PICQUENOT, Mme Katy BOURLAUD, M. Armand GUERIN, Mme Céline VILLARD, M. Gérard LESTERPT, Mme Angélique AUMEUNIER, Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE, M. Robert CHERON, M. Joël GROS. Étaient absents excusés : M. Julien JEANNOT, Mme Carine BRAQUE. Étaient absents non excusés : - Procurations : M. Julien JEANNOT en faveur de Mme Angélique AUMEUNIER, Mme Carine BRAQUE en faveur de Mme Céline VILLARD. Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 13 Secrétaire : Mme Françoise BRESSY. ________________________________________________________ DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-073 : FINANCES-Décision modificative n°1-section fonctionnement - budget annexe assainissement DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-074 : FINANCES-Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2025-budget annexe assainissement DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-075 : FINANCES-Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2025 - budget principal DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-076 : LOTISSEMENT-Vente du lot DI 280-lotissement du Lavoir DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-077 : CIMETIERE-Création d'ossuaires communaux DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-078 : PROJET GROUPAMA--Validation du plan de financement prévisionnel DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-079 : PROJET LOCAL KINE- Validation du devis pour l'aménagement de la cuisine équipée DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-080 : AFFAIRES SCOLAIRES-Dissolution de la caisse des écoles DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-081 : INFORMATIQUE-Validation du devis pour l'aménagement de la baie informatique de l'école DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-082 : INFORMATIQUE-Validation des devis pour le remplacement d'un poste informatique de la mairie DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-083 : ANCIENNE ECOLE-Débarrassage et démolition