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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 10 17 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Conseil Municipal du jeudi 17 octobre 2024
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
➢ Présentation par SNCF Réseau concernant les travaux à Port Joie
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024
➢ Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
COMMANDE PUBLIQUE
1. Restauration scolaire : Approbation du rapport d’activité 2022-2023 de la société CONVIVIO
FINANCES LOCALES
2. Restauration scolaire : Tarifs
3. Admission en non valeur de créances irrécouvrables sur l’exercice 2024
FONCTION PUBLIQUE
4. Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME-POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT- LOGEMENT
5. Construction d’une résidence sénior rue du Vallon : Approbation du principe d’acquisition d’une salle commune de 80,48m²
QUESTIONS DIVERSES