Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 04.10.21
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 04.10.21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, PME, commerce et artisanat,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
04 OCTOBRE 2021 À 20h À LAVEISSIÈRE
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 12 juillet 2021
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
PÔLE SERVICES À LA POPULATION
3. Marché public de travaux pour la création d’une Maison des services et du tourisme à Allanche – avenant au lot n°7
4. Nomination des membres du comité de pilotage « Urbanisme »
5. Élection des membres de la commission « Urbanisme »
6. Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Laveissière
7. Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme d’Albepierre-Bredons
8. Institution du droit de préemption urbain sur les communes de Murat et Lavigerie
9. Exercice du droit de préemption urbain
10. Création d’une zone d’aménagement différé à Dienne
11. Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président – Modification de la délibération n°2020CC-62 du 24 juillet 2020
PÔLE DÉVELOPPEMENT, AMÉNAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
12. Mise en œuvre d’un outil logistique numérique de co-transport en partenariat avec Saint-Flour Communauté
13. Candidature à l'appel à projets « Avenir Montagnes Ingénierie »
14. Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt Fabriques de Territoires
15. Attribution d’aide aux petites entreprises du commerce et de l’artisanat avec point de vente – Madame Noémie DELORME
16. Ensemble immobilier à usage de garage – crédit-bail immobilier avec la SCI ESTEYRIES : levée d’option d’achat anticipée
17. Marché public de travaux pour l’aménagement du parc d’activités de Neussargues en Pinatelle – avenants aux lots n°1 et 2
18. Marché public de travaux pour la construction d’un bâtiment d’activités sur le parc d’activités économiques de Neussargues en Pinatelle (pépinière d’entreprises) – avenant n°2 au lot n°2
19. Marché public de travaux pour la création d’un immobilier d’entreprises à Massiac – avenant au lot n°1
20. Gestion du domaine nordique de Prat-de-Bouc – Avenant n°1 à la convention de partenariat avec Saint- Flour Communauté
21. Portage du LEADER nouvelle programmation 2023 - 2027 PÔLE SERVICES TECHNIQUES
22. Passage à l’extension des consignes de tri à tous les emballages plastiques & réponse à l’appel à projets de CITEO – Candidature du SYTEC
23. Harmonisation et modification des modes de collecte du tri sélectif
24. Délégation de maîtrise d’ouvrage au SYTEC pour la réalisation des études sur la tarification incitative et sur le tri des biodéchets
25. Réponse à l'appel à manifestation d’intérêt de CITEO et l’ADEME sur la consommation hors foyer
26. Approbation du rapport annuel d’activité 2020 : prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
27. Lancement d’un marché public pour l’exploitation et la fourniture en combustibles du réseau de chaleur bois de Murat
PÔLE ENFANCE JEUNESSE CULTURE
28. Convention Territoriale d’Education aux Arts et à la Culture : validation du plan de financement et sollicitation des subventions
FINANCES
29. Budget principal : admission en non-valeur
30. Budget déchets ménagers : admission en non-valeur
31. Budget déchets ménagers : créance éteinte
RESSOURCES HUMAINES
32. Création de deux emplois d’assistants d’enseignement artistique – reconduction
33. Création d’un emploi de coordonnateur des Maisons des services – reconduction
34. Création d’un emploi de chargé de mission accompagnatrice en insertion professionnelle – reconduction