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Déliberation - liste des delibs 17.04
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
alpe+huez
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
17
avril
2024
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
Approbation
du
procès-verbal
du
27
mars
2024
APPROUVE
2
SATA
-—
Remontées
mécaniques
—
Homologation
grilles
tarifaires
Huez
été
2024
APPROUVE
3
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
-
Tarification
APPROUVE
4
Actualisation
du
règlement
d'application
de
la
taxe
de
séjour
avec
effet
au
1° janvier
2025
APPROUVE
5
Conseil
en
Energie
Partagé-Expert
entre
la
Commune
et
le Territoire
d’Energie
Isère
TE38
APPROUVE
6
Prescription
de
la
révision
du
plan
d'occupation
des
sols
portant
élaboration
du
plan
local
d'urbanisme
de
la
APPROUVE
commune
d'Huez
et
définition
des
modalités
de
la
concertation
préalable
7
Informations
au
Conseil
Municipal
APPROUVE
8
Questions
diverses
APPROUVE
Fait
à
l’Alpe
d'Huez,
le
19
avril
2024