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Procès Verbal - PV 8
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE VAL DE CHALVAGNE 04320 Alpes de Haute Provence
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL
SÉANCE du vendredi 5 juin 2026
Dans cette séance, ont été votées les délibérations suivantes :
DELIBERATIONS
PRESENTS
VOTES
31/2026
LEON Joël VARRASO Olivia LEON Philippe SANCHEZ Chantai MARIE Bruno LARBOURET Stéphanie
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité Absente
PV désignation délégués élection sénateurs
LEON Joël VARRASO Olivia LEON Philippe SANCHEZ Chantai MARIE Bruno LARBOURET Stéphanie
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité Absente
Absents (ayant donné pouvoir) :
Larbouret Stéphanie à LEON Joël Designation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
31-2026 (annule
et remplace délibération N ° 28/2026) Procès-verbal de désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Monsieur Le Maire, LEON Joël
Le secrétau-e du Conseil Municipal,
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