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Arrêté - 2024 101 Arrete travaux Montee des Malgre Nous
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 101 Arrete travaux Montee des Malgre Nous)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
SOULTZ, le 5 décembre 2024
ARRETE N° 101 DU 5 DECEMBRE 2024
Concernant la réglementation provisoire de la circulation
pendant la durée des travaux
LE MAIRE DE LA VILLE DE SOULTZ, Haut-Rhin
Vu le code général des Collectivités territoriales et notamment les articles L'2542-1
suivants ;
Vu le code de la Route et notamment les articles R 44 et R 225,
Vu l'arrêté interministériel du 7 juin 1977 relatif à la signalisation routière,
Considérant les travaux de sécurisation des arbres sur la Montée des Malgré-Nous, à
Soultz — travaux effectués par la Sté ONF VEGETIS d’Haguenau
|ARRETE
ARTICLE 1 :
A partir du jeudi 12 décembre 2024 et pendant toute la durée des travaux (durée
approximative 5 jours), la circulation sera interdite, sauf riverains, Montée des Malgré-
Nous, à partir du Mémorial Rote Rain jusqu’à la Croix Zimmermann. (la route du Col
Amic est déjà fermée à partir de la Croix Zimmermann jusqu’à la Ferme du Kohlschlag —
arrêté n°98 du 27 novembre 2024)
ARTICLE 2 :
Les panneaux réglementaires seront mis en place par les entreprises chargées des travaux,
pour permettre l'application du présent arrêté et les usagers auront à se conformer à la
signalisation en place.
ARTICLE 3 :
Monsieur le Maire de la Ville de Soultz, M. le Commandant de la Brigade Territoriale de
Gendarmerie de SOULTZ, ainsi que tous les agents des services concernés sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Marcello ROTOLO, Maire :