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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kerling-lès-Sierck.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK
de la MOSELLE SD
Arrondissement Extrait du procès-verbal de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers ue.
élus : 15
en fonction : 14
Conseillers présents : 12
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents : M. Alain SINDT ; M. LINSTER Nicolas; M. GABRIELE Jérôme ; M. HIRTZ Thiébaut : M. BERGER Laurent :
M. Jean-Marc SINDT; M. RISCH Jérôme ; Mme DELAPORTE Marjorie; Mme MARCK ép SCHMIT Christelle: M.
HILD Didier; M. KOP Patrice ; Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT
Présent par procuration : M. Pierre Edouard BODEREAU donne procuration à M. GABRIELE Jérôme
Absente excusée : Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT
Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants : exercice 2025
Monsieur le Maire présente au conseil municipal l'état de prévision des coupes sur les parcelles 12 : 7u et {,u
présenté par l'Unité Territoriale Canner et Pays de Sierck.
Le conseil municipal, Monsieur le Maire entendu, décide d'effectuer les coupes sur les parcelles présentées.
Fixation du prix du bois pour 2025
Monsieur le Maire présente le prix du bois à façonner par les cessionnaires et par les bücherons et propose de laisser les mêmes tarifs qu'en 2024 comme suit :
10 € : bois façonné par les cessionnaires dans les régénérations
12 € : bois façonné dans les coupes normales
11 €: bois à abattre par les cessionnaires {perches) ou/et (nettoyage) 7 € : épicéa et sapin sec où bois à terre
9 € : bois de lisière
9 € : petits chênes sur pied ou bois de moindre qualité ou bois difficile d'accès
Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu accepte la fixation du prix du bois pour 2025 à l'unanimité des membres présents.
Nomination des garants pour 2025 :
- Jean-Marc SINDT
- Patrice KOP
Le Conseil Municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire afin de signer les documents nécessaires.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
À KERLING-LES-SIERCK, le O5 septembre 2024
Le Maire, Guy HOCHARD ere,
Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20240905-0405092024-DE
Date de télétransmission : 06/09/2024
Date de réception préfecture : 06/09/2024