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PLU - Règlements - Règlement graphique Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune d'Izel-lès-Équerchin. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Religion et laïcité, Télécommunications et internet, ZOOM : 1/1000

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installations d'intérêt général

Liste des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics et

Nom Destination Bénéficiaire Superficie

ER1 EbrgE sement du chemin Comemame

Liste des exploitations agricoles en date de janvier 2013

Num Exploitation Lo cation ns.

1 EARL AGRIZEL 1. rue d'Arras non

2 FRENY ANATOLE 4, re d'Açras non

3 EARL EANCHES TERRES |14, me Bochard rue de Lens oui

4 DELHNDE 26 re de l'écise Mo

5 PECOLEUR 24, run de légiie at5 ne ds Tomphers non

6 DANJOU Route ce N auvirauil MON

7 PANTIHRAUX 15. mue d'E squerchin ou

è EARL FREMY rue d'Es quer chin eos

9 EARL HERMANT FH, rue d'E aquerchn ou

2 DELABRE 11. rue du Cornet MON

11 EARL OU CHATEAU D'EAU 122 rue de Lens MON

2 GLEC DEFOSSEZ LU re de Lens et 15 ru2 des ou

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LEGENDE - ZONAGE

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1 AUpPr2

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Limite de zone

Zone urbaine ancienne comprenant un secteur UAc

d'équipements pUbIICsS concemé parle périmètre de protection rapprochée du captage de Quiery-la-Motte

Zone urbaine de moyenne densité concerné par le périmètre de protection rapprochée du captage de Quiery-la-Motte

Zone à urbaniser à vocation dominante d'habitat concerné par le périmètre de protection rapprochée du captage de Quiery-la-Motte

Zone agricole comprenant :

- secteur Ah correspondant à de l'habitat isolé

- secteur Arr2 : Périmètre de protection rapprochée du

captage de Quiery-la-Motte (Zone 2}

- secteur Arel : Périmètre de protection rapprochée du

captage d'Izelles-Equerchin

- secteur Are : Périmètre de protection éloignée du captage

de Quiery-la-Motte

Zone naturelle comprenant :

- secteur Nrr2 concemé parle périmètre de protection rapprochée du

captage de Quiery-la-Motte

- secteur Nsrr2 à vocation de sports et de loisirs concemé par le périmètre de protectionrapprochée du captage de Quiery1a-Motte

- secteur Njrr2 correspondant à des fonds de jardin concemé par

le périmètre de protection rapprochée du captage de Quiery-la-Motte

Espace Boisé Classé (Art. L130-1 du Code de l'Urbanisme)

D 1 Elément naturel à protéger au titre de l'article L.123-1-5

D n° 1-2 du Code de l'Urbanisme

‘©: Emplacement réservé et numéro

EF Exploitations agricoles et numéro

@ Exploitations agricoles classées et numéro

[1]

L _ Périmètre de protection des installations classées

Bâtiments agricole pouvant faire l'objet d'un

changement de destination

Sentier à protéger au titre de l'article L.123-1-5 1V-1° du

Code de l'Urbanisme

Cavités souterraines identifiées par le BRGM

(Par mesure préventive vis à vis de la présence de cavités localisées ou

non, il est recommandé de réaliser une étude géotechnique relative à

la recherche de cavités qui permettra de déterminer les mesures

constructives qui seront à prendre en compte)

FC —

| | Constructions existantes (bâtiment dur ou bâtiment léger) - L___—} mise à jour SOREPA- à titre indicatif)

Plan

Local

Pièce 4 : Plan de zonage

Pièce 4.1 : Plan de zonage 1/5000

APPROBATION

f € L om m ynaute 0 50 109 200

er1

Modification simplifiée n°2

Vu pour être annexé à la DCC

en date du

Par délégation du Président,

Le 4ème Vice-Président

Jean-Marcel DUMONT

381 m²À o° ) Liste des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics et es ‘ es" 4 installations d'intérêt général

e®* $ Nom Destination Bénéficiaire Superficie o ee w %

: ER Elérgissement du chemin Commune m°

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.* e” 4 + Liste des exploitations agricoles en date de janvier 2013

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À -® e” sil \ ce Num Exploitation Localisation R

°°" ” 4 ° | EARL AGRIZEL 1, rue d'Arras non

{ à e* 2 FREMY ANATOLE 4, tue d'Arras on

| Ë < \ F + 3 EARL BLANCHES TERRES 14, rue Bochard, rue de Lens oui

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| 4 | v Ed 5 PECQUEUR 24, rue de l'église ot 5 rue des Templiers non

s | ‘ 7 6 DANJOU Route de Neuvireull non

4 LV 7 PAINTHIAUX 15, rue d'Esquerchin out

s AT u EARL FREMY rué d'Esquerchin non

: 8 EARL HERMANT 31, rve d'Esquerchin oui

: | f ” 10 DELABRE 11. tue du Cornet non

EARL DU CHATEAU D'EAU 22, rue de Lens non

2, bis rue de Lens et 15, rue des

Templiers 12 GAEC DEFOSSEZ

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| L 7) j \ LEGENDE - ZONAGE

« | / Limite de zone Espace Boisé Classé (Art. L130-1 du Code de l'Urbanisme) Pièce 4 : Plan de zonage CE U Apr2 Zone urbaine ancienne comprenant un secteur UAc 5 Elément naturel à protéger au titre de l'article L.123-1-5 ! PR d'équipements pUbIICS concerné par le périmètre de protection D O Q 1-22 du Code de l'Urbanisme Piece 4,2 ; Plan de zonage 1 /2000

rapprochée du captage de Quiery-la-Moîte PR > “ER1: Emplacement réservé ét numéro UBpr2 Zone urbaine de moyenne densité concemé parle périmètre de RD 2 protection rapprochée du captage de Quiery-la-Motte E Exploitations agricoles et numéro

1 AUPr2 Zone à urbaniser à vocation dominante d'habitat concerné par APPROBATION le périmètre de protection rapprochée du captage de Quiery-la-Motte lee Exploitations agricoles classées et numéro

n rico! mprenant : En tan j Zone agricole comprena | su jé ji D 1 Périmètre de protection des installations classées

| 7, - secteur Ah correspondant à de l'habitat isolé LL : | | y - secteur Arr2 : Périmètre de protection rapprochée du Bâtiments agricole pouvant faire l'objet d'un captage de Quiery-la-Motte [Zone 2) changement de destination 4e - secteur Arr] : Périmètre de protection rapprochée du esse Sentier à protéger au titre de l'article L.123-1-5 [V-1° du | captage d'izel-les-Equerchin Code de l'Urbanisme - secteur Are: Périmetre de protection éloignée du captage F : | | rie Lan de Quiery-la-Motte Cavités sou erraines iden fièes par e GM | _ (Par mesure préventive vis à vis de là présence de cavités localisées ou

N Zone naturelle comprenant : non, il est recommandé de réaliser une étude géotechnique relative à

- secteur Nrr2 concerné par le périmètre de protection rapprochée du la recherche de cavités qui permettra de déterminer les mesures captage de Quiery-la-Moîtte constructives qui seront à prendre en compte)

| secleur Nsrez 5 Yocaron 2e Por et de one no pare [ | Constructions existantes (bâtiment dur ou bâtiment léger) enmerire ce protection rapprocnee U Captage de Quiery-la-Moîte | | , nue u de « . = “ P FR ere PP L______} mise à jour SOREPA- à titre indicatif) - secteur Njrr correspondant à des fonds de jardin concerné par

le périmetre de protection rapprochée du copiage de Quiery-la-Motte communaute ” 0 20 40 80

Mo d i ö c a t i o n s i mp l i ö é e n ° 2

V u p o u r ê t r e a n n e x é à l a D C C e n d a t e d u

P a r d é l é g a t i o n d u P r é s i d e n t ,

L e 4 è me V i c e - P r é s i d e n t ,

J e a n - Ma r c e l D U MO N T

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