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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 décembre 2020 0
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 décembre 2020 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Mardi 8 décembre 2020 à 14h30 Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du mardi 27 octobre 2020 »
D-2020/305$CHRONO$
Règlement intérieur du conseil municipal. Adoption.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2020/306$CHRONO$
Exercice 2020. Décision modificative n°2
D-2020/307$CHRONO$
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2020. Décision. Autorisation
D-2020/308$CHRONO$
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2021. Adoption
D-2020/309$CHRONO$
Adoption du Budget 2021. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation
D-2020/310$CHRONO$
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU). Soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux dans le cadre de la crise sanitaire. Décision. Autorisation.
D-2020/311$CHRONO$
Adhésion de la Ville de Bordeaux au regroupement des certificats d’économie d’énergie porté par Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature
D-2020/312$CHRONO$
Fonds d'investissement des quartiers 2020 - Subvention d'équipements
D-2020/313$CHRONO$
Fonds d’Intervention Local 2020. Affectation de subventions D-2020/314$CHRONO$
Contrat d’engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2020. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation
D-2020/315$CHRONO$
Conditions d’octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l’Agence France Locale année 2020.
D-2020/316$CHRONO$
Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour les comptables de la Ville de Bordeaux
D-2020/317$CHRONO$
Convention de mandat entre la Ville de Bordeaux et KissKissBankBank & Co - Dans le cadre du renouvellement du marché lié au groupement de commandes pour le recours aux services d’une plateforme intermédiaire en financement participatif. Groupement entre Bordeaux Métropole et les communes d’Ambarès-et-Lagrave, de Bègles, Bordeaux, Bruges, Le Bouscat, Floirac, Le Taillan-Médoc, Mérignac et le CCAS de la ville de Bordeaux.
Autorisation- Signature
D-2020/318$CHRONO$
Rénovation du Glob Théâtre. Subvention d'investissement. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Avenant N°1 à la convention. Autorisation. Signature.
D-2020/319$CHRONO$
Avenant n°1- Convention de mécénat de compétences dans le cadre de la restauration de la Grue Wellman entre la ville de Bordeaux et Adrénaline SAS.
D-2020/320$CHRONO$
Avenant 4 - Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des dessins du Grand Théâtre des Archives de Bordeaux Métropole
D-2020/321$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Mécénat en nature de M. André Gallet. Convention. Autorisation. Signature.
D-2020/322$CHRONO$
Musée des Arts décoratifs et du Design. Mécénat Décathlon. Avenant. Autorisation. Signature D-2020/323$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Mécénats avec Cultura et Hasnaa chocolats grands crus. Conventions. Autorisations. Signatures.
D-2020/324$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Mécénat financier avec le Fonds de dotation Lucie Care. Convention. Autorisation. Signature.
D-2020/325$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Grand Angle production : mécénat en compétence pour la valorisation des trésors de la Bibliothèque. Convention. Autorisation. Signature.
D-2020/326$CHRONO$
Musée des Beaux-Arts. Mécénat de compétences avec la Librairie Mollat-Station Ausone. Convention. Autorisation. Signature
D-2020/327$CHRONO$
CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénat en nature de l’Artiste Lili Reynaud Dewar. Autorisation. Convention. Signature.
D-2020/328$CHRONO$
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat financier avec Nessence. Autorisation. Signature.
D-2020/329$CHRONO$
CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénat en nature de Monsieur Jean François AZIBERT. Autorisation. Convention. Signature.
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2020/330$CHRONO$
Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2020. Convention. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Emmanuelle AJON
D-2020/331$CHRONO$
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence autonomie de 65 logements réalisée par la SA d’HLM ENEAL et située angle cours de Québec et avenue de Laroque, îlot A7.2 de la ZAC les Berges du Lac - quartier Ginko à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. D-2020/332$CHRONO$
Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d’HLM CDC Habitat Social. Programme de 18 logements. Îlot E4 de l’opération d’aménagement de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/333$CHRONO$
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d’HLM CDC Habitat Social. Programme de 30 logements 348-350 avenue Thiers à Bordeaux Bastide. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/334$CHRONO$
Dispositif d’aide à l’accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2020/335$CHRONO$
Opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain. à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2020/336$CHRONO$
Aides pour l’amélioration du parc privé Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2020/337$CHRONO$
Programme d’intérêt général métropolitain. « Le réseau de la réhabilitation » 2019 - 2024.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Bernard L. BLANC
D-2020/338$CHRONO$
Révision du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l’agglomération bordelaise. Avis communal sur le projet de PPRI. Décision. Autorisation
D-2020/339$CHRONO$
Projet de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de Bordeaux Re Centres. Projet de création d’un hôtel d’entreprise rue Causserouge. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
D-2020/340$CHRONO$
Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de Bordeaux Re Centres - Projet d’avenant n°4 - Décision - Autorisation. D-2020/341$CHRONO$
Convention d’application du règlement d’intervention de Bordeaux Métropole en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain sur la ville de Bordeaux. Décision. Autorisation
D-2020/342$CHRONO$
Clôture concertation réglementaire sur le site de la Jallère.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2020/343$CHRONO$
Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de soutien exceptionnel COVID-19 - 2020. Adoption. Autorisation
D-2020/344$CHRONO$
Association Danse Avec Nous - Subvention 2020 - Désaffectation - Adoption - Autorisation.
D-2020/345$CHRONO$
Tarification salles municipales. Remboursements et exonérations. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2020/346$CHRONO$
Ajustements convention de mandat Transdev
D-2020/347$CHRONO$
Signature de la convention 2021-2023 avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)
D-2020/348$CHRONO$
GERTRUDE . Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales . Rapport 2020.Exercice 2019 . Information
D-2020/349$CHRONO$
Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2019. Information.
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2020/350$CHRONO$
Rapport sur la politique d'action sociale de la ville de Bordeaux en 2020. Avis. D-2020/351$CHRONO$
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
D-2020/352$CHRONO$
Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat de masques de protection contre la COVID-19 - Décision - Autorisation
D-2020/353$CHRONO$
Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique - Décision - Autorisation
D-2020/354$CHRONO$
Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique - Décision - Autorisation
D-2020/355$CHRONO$
Conventionnement avec Familles en Gironde pour l'accompagnement des agents en situation de surendettement - Décision - Autorisation
D-2020/356$CHRONO$
Dispositif adulte relais - médiation en santé : mise en œuvre d’un partenariat entre le commissariat général à l’égalité des territoires et la ville de Bordeaux
D-2020/357$CHRONO$
Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n° 4 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux
D-2020/358$CHRONO$
Bordeaux. 11, 13 et 15 rue Causserouge. Cession à In Cité des immeubles bâtis cadastrés DP 192, 193 et 194. Décision. Autorisation
D-2020/359$CHRONO$
Bordeaux.62 rue Laseppe. Cession de la parcelle OX234 au profit de la SCI CAPIN. Décision. Autorisation
D-2020/360$CHRONO$
Le Haillan. Transfert à la Région Nouvelle Aquitaine du lycée professionnel horticole Camille Godard. Autorisation. Décision D-2020/361$CHRONO$
Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux . Avenant n°4. Rectification erreur matérielle
D-2020/362$CHRONO$
Rapport d'activité 2019 - Contrat PPP de la Cité Municipale. Information.
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2020/363$CHRONO$
Subvention Sport Educatif et Loisirs et Haut Niveau. Désaffectation. Année 2020. Autorisation de signature
D-2020/364$CHRONO$
Lancement du programme Olympique ville de Bordeaux. Premiers grands principes. Subventions à attribuer. Adhésions
D-2020/365$CHRONO$
Golf de Bordeaux Lac. Modifications des tarifs. Avis. Autorisation
D-2020/366$CHRONO$
Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019. Information.
D-2020/367$CHRONO$
Equipements de sports et de loisirs. Modification des tarifs. Avis. Autorisation
D-2020/368$CHRONO$
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019. Information
DELEGATION DE Monsieur Amine SMIHI
D-2020/369$CHRONO$
Groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole médiation. Subvention de fonctionnement. Autorisation. Signature.
D-2020/370$CHRONO$
Convention d'échanges partenariaux sécurisés. Signature DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2020/371$CHRONO$
Re-naturalisation des cours d’écoles et de crèches. Demande de subvention. Autorisation
D-2020/372$CHRONO$
Attribution d’une subvention de fonctionnement - Association banque alimentaire Bordeaux Gironde
D-2020/373$CHRONO$
Convention entre la ville de Bordeaux et le SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) relative à la déclinaison régionale du Programme National pour l’Alimentation. Autorisation. Signature.
D-2020/374$CHRONO$
Domaine de la Dune. Conditions générales de vente. Règlement intérieur. Tarification. Décision. Adoption
D-2020/375$CHRONO$
Adhésion de la Ville de Bordeaux (Domaine de la Dune) au groupement de commande ADARCE pour la fourniture de denrées alimentaires. Autorisation. Signature
D-2020/376$CHRONO$
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2020. Adoption. Autorisation. Signature
D-2020/377$CHRONO$
Reconduction de la candidature de la Ville de Bordeaux au titre Ville amie des enfants. Convention d’objectifs UNICEF France. Autorisation. Signature
D-2020/378$CHRONO$
Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours hiver 2021.
D-2020/379$CHRONO$
Projet école et cinéma. Participation financière de la ville de Bordeaux. Autorisation. D-2020/380$CHRONO$
Actualisation des conventions d’occupation des locaux scolaires au regard de la situation sanitaire
D-2020/381$CHRONO$
Convention de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Jean-Jacques Sempé. Décision. Autorisation
D-2020/382$CHRONO$
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2020/383$CHRONO$
Saison culturelle 2021. Attribution de subventions. Conventions. Autorisation. Signature
D-2020/384$CHRONO$
Attribution de subventions en faveur d'opérateurs culturels. Aide à la Création et à la Production, Plateforme d’accompagnement des artistes et opérateurs culturels dans le cadre de la crise sanitaire, autres subventions. Conventions. Autorisation. Signature
D-2020/385$CHRONO$
Partenariat avec l'association Mécénart dans le cadre de l'exposition "Hugo Pratt, lignes d'horizons". Convention. Signature.
D-2020/386$CHRONO$
Groupement d'Intérêt Public "Cafés-Cultures". Adhésion. Autorisation. Décision.
D-2020/387$CHRONO$
Convention d'application financière au titre de l'exercice budgétaire 2020 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2018-2020 entre l'Etat (DRAC Nouvelle Aquitaine), le Centre National du Cinéma et l'Image Animée, Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature
D-2020/388$CHRONO$
Monuments historiques. Programme annuel 2020. Restauration Porte Dijeaux. Approbation nouveau plan de financement. Signatures. Autorisation D-2020/389$CHRONO$
Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. Dissolution du Fonds de dotation. Autorisation
D-2020/390$CHRONO$
Musée des Arts décoratifs et du Design et Les Bassins de Lumières. Partenariat. Tarif réduit. Convention. Autorisation. Signature
D-2020/391$CHRONO$
Musée des Arts décoratifs et du Design. Demande de subvention Drac. Un designer au Lycée. Autorisation. Signature
D-2020/392$CHRONO$
Musée des Arts décoratifs et du Design. Jeu-concours. Règlement. Gratuité. Autorisations. Signature
D-2020/393$CHRONO$
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Demande. Autorisation. Titre de recette
D-2020/394$CHRONO$
Musée des Beaux-Arts de Bordeaux - Partenariat avec l’Opéra National de Bordeaux dans le cadre de l’Année Britannique. Avenant. Autorisation. Signature
D-2020/395$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
D-2020/396$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Vente de produits. Tarifs. Autorisation.
D-2020/397$CHRONO$
Bibliothèques de Bordeaux. Poursuite de l’ouverture dominicale. Demande de subvention à l’Etat. Autorisation.
D-2020/398$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Collaboration de recherche avec l’Université de Poitiers pour l’expertise scientifique et le catalogage du fonds de cartes anciennes. Avenant. Autorisation. Signature. D-2020/399$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France pour la numérisation de périodiques anciens. Autorisation. Signature.
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2020/400$CHRONO$
Bordeaux Fête le vin 2020 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
D-2020/401$CHRONO$
Société d'animation touristique de Bordeaux (SATB) - Rapport d'activité et analyse financière du Casino de Bordeaux - Exercice 2018/2019 pour 3mois. Information.
D-2020/402$CHRONO$
Société touristique d'animation de Bordeaux lac (STABL) - Rapport d'activité et analyse financière du casino de Bordeaux - Exercice 2019 pour 9 mois. Information
D-2020/403$CHRONO$
SPL SBEPEC. Rapport 2020. Exercice 2019. En application de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Information
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
D-2020/404$CHRONO$
Sommet Afrique - France 2020. Attribution de subventions. Décision. Autorisation.
D-2020/405$CHRONO$
Soutien et accompagnement de projets contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l’Afrique. Décision. Autorisation.
D-2020/406$CHRONO$
Participation au Fonds de Coopération de l'AIMF / Association Internationale des Maires Francophones. Appui au projet de transformation du Cercle culturel du quartier de Poto-Poto en pôle culturel, artistique et citoyen à Brazzaville (Congo). Autorisation. Décision. DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2020/407$CHRONO$
Lutte contre les discriminations. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.
D-2020/408$CHRONO$
Lutte contre les discriminations. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2020. 2ème programmation. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2020/409$CHRONO$
Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Eveillez les bébés
D-2020/410$CHRONO$
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption
D-2020/411$CHRONO$
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption
D-2020/412$CHRONO$
Structure d’accueil de la Petite enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l’exercice clos le 31 décembre 2019. Information au Conseil Municipal.
D-2020/413$CHRONO$
Structure d’accueil de la Petite enfance Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l’exercice clos le 31 décembre 2019. Information au Conseil Municipal.
D-2020/414$CHRONO$
Structure d’accueil de la Petite enfance Larralde. Présentation du rapport annuel sur la période de Janvier à Août 2019. Information au Conseil Municipal.
D-2020/415$CHRONO$
Structure d’accueil de la Petite enfance Larralde. Présentation du rapport annuel sur la période de Septembre à Décembre 2019. Information au Conseil Municipal. D-2020/416$CHRONO$
Structure d’accueil de la Petite enfance Détrois. Présentation du rapport annuel sur la période de Janvier à Août 2019. Information au Conseil Municipal.
D-2020/417$CHRONO$
Structure d’accueil de la Petite enfance Détrois. Présentation du rapport annuel sur la période de Septembre à Décembre 2019. Information au Conseil Municipal.
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2020/418$CHRONO$
Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.
D-2020/419$CHRONO$
Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la réduction des inégalités sociales de santé. Adoption. Autorisation.
D-2020/420$CHRONO$
Budget participatif en santé. Programmation pour 2020 - 2021. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Madame Sandrine JACOTOT
D-2020/421$CHRONO$
Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Actions de décoration et d’illuminations portées par les associations de commerçants et artisans des quartiers pour la fin d'année 2020. Subventions. Décision. Autorisation
D-2020/422$CHRONO$
Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2021. Décision. Autorisation
D-2020/423$CHRONO$
Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation de kiosques à journaux dans divers sites de la Ville de Bordeaux
D-2020/424$CHRONO$
Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2019.Information DELEGATION DE Monsieur Francis FEYTOUT
D-2020/425$CHRONO$
Tarifs 2021 relatifs aux prestations de désinsectisation, dératisation, désinfection effectuées par le Centre de dératisation, désinsectisation, désinfection du Service Santé-Environnement. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Stéphane GOMOT
D-2020/426$CHRONO$
Composition et fonctionnement de la Commission Viographie. Autorisation. Décision
Question Ecrite du groupe Bordeaux Ensemble
- au sujet de la vaccination anti-Covid (présentée par Monsieur Marik FETOUH)
Question Ecrite du groupe Renouveau Bordeaux
- sur le projet de Bus à Haut Niveau de service entre Saint Aubin et la gare Saint Jean (présentée par Monsieur Thomas CAZENAVE)