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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CA26 05 21 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CA26 05 21 Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Éducation,
ORDRE DU JOUR
Conseil d'administration du 21 mai 2026
*****************
• Appel nominal
• Recensement des conseillers intéressés
• Désignation du secrétaire de séance
• Présentation des administrateurs
• Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
Administration générale
1 Élection : Vice-Président du CIAS
2 Élection : Vice-Président Délégué du CIAS
3 Président et Vice-Président : délégation de compétences
4 Conseil d'administration : règlement intérieur
5 Commission de délégation de service public (CDSP) : conditions de dépôt des listes
6 Commission d'appel d'offres (CAO) : conditions de dépôt des listes
Finances, fiscalité et prospectives
7 Centre Intercommunal d'Action Sociale : adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Frédéric DUCHÉ
Président du CIAS
de Seine Normandie Agglomération