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Déliberation - liste deliberations cm 18jan2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Massieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 18jan2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2024
N° DÉLIBÉRA-
TIONS LIBELLÉ DÉCISION DE
L’ASSEMBLÉE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14
décembre 2023 Approuvé
DEL2024 001 Autorisation prise en charge coût géomètre Projet Genetière Approuvé
DEL2024 002 Autorisation signature devis Kaena Approuvé
DEL2024 003 Autorisation signature renouvellement contrat d’accompagnement TE38 Rejeté
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DEL2024 007 Décision modificative n°3 en section fonctionnement Approuvé
DEL2024 008 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Rejeté
DEL2024 009 Attribution exceptionnelle de chèques cadeau aux agents commu- naux
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DEL2024 010 Vote d’un nouveau membre élu du CCAS Approuvé