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Conseil Municipal - acte 00037846 D
Conseil Municipal - acte 00047656 D
Document publié le Lundi 20 novembre 2017 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00047656 D)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 21/11/17
Reçu en Préfecture le : 21/11/17
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 20 novembre 2017
D - 2 0 1 7 / 4 8 3
Aujourd'hui 20 novembre 2017, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie- Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER,
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Alain SILVESTRE, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Catherine BOUILHET Attributions d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant
aux conventions 2017. Adoption. Autorisation. Signature.
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération en date du 12 décembre 2016, n° D-2016/539, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat avec les associations qui agissent en faveur de l’Enfance.
Ces conventions définissaient nos objectifs pour 2017 et les aides financières qui y étaient associées, et ce, à titre prévisionnel.
Par délibération en date du 12 juin 2017, n° D-2017/236, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des avenants à ces conventions de partenariat, prenant en compte des réajustements budgétaires d’accueils associatifs et de loisirs après étude des bilans d’actions 2016.
Des réajustements des accueils éducatifs et de loisirs 2017 s’avèrent de nouveau nécessaires pour la période septembre - décembre 2017. Les augmentations ou diminutions de capacités constituent la quasi-totalité des ajustements présentés. Vous trouverez en annexe l’ensemble de ces mouvements d’effectifs par action, association et par site.
L’ensemble de ces réajustements d’un montant total de 129 028 euros se répartit ainsi :
Associations Activités Montant (en euros)
Association des Centres d'Animation
de Quartiers de Bordeaux Centres d'Accueil et de Loisirs 45 334,00
Association des Centres d'Animation
de Quartiers de Bordeaux Accueils Périscolaires 2 043,00
Association des Centres d'Animation
de Quartiers de Bordeaux TAP élémentaires - 2 307,00
Association Petite Enfance
Enfance et Famille - APEEF Accueils Périscolaires 5 950,00
Association Petite Enfance
Enfance et Famille - APEEF TAP élémentaires 4 800,00
Association Petite Enfance
Enfance et Famille - APEEF TAP référents 1 050,00
Avant Garde Jeanne d'Arc de
Bordeaux Caudéran - AGJA TAP élémentaires - 78,00
Cap Sciences TAP élémentaires 5 964,00
Centre Social Bagatelle Centres d'Accueil et de Loisirs - 3 442,00
Les Coqs Rouges Centres d'Accueil et de Loisirs 1 295,00
Génération Dupaty TAP élémentaires 5 623,00
Les P'tits Débrouillards TAP élémentaires 1 120,00
Stade Bordelais TAP élémentaires 797,00
Union Saint Bruno - Maison de Quartier Accueils Périscolaires 982,00 Union Saint Jean - Maison de Quartier Centres d'Accueil et de Loisirs 11 123,00
Union Saint Jean - Maison de Quartier Accueils Périscolaires 11 857,00
Union Saint Jean - Maison de Quartier TAP élémentaires 5 252,00
Union Saint Jean - Maison de Quartier TAP référents 841,00
Union Saint Jean - Maison de Quartier Activités Interclasse 1 566,00
Union Sportive des Chartrons Centres d'Accueil et de Loisirs 20 897,00
Union Sportive des Chartrons Accueils Périscolaires 7 345,00
Académie Younus TAP élémentaires 1 016,00
TOTAL 129 028,00
C’est pourquoi, si vous en êtes d’accord, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- décider des nouvelles répartitions budgétaires sur les budgets Enfance. - signer, si cela est nécessaire, les avenants modificatifs à la convention annuelle de partenariat avec les associations bénéficiaires.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 20 novembre 2017
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY Centres d'Accueil et de Loisirs 3/5 ans
Associations Sites Période
Réajustement des
capacités en places
d'accueil
ACAQB Vaclav Havel Mercredi 1
ACAQB Vaclav Havel Juillet 1
ACAQB Raymond Poincaré Août 8
ACAQB Raymond Poincaré Toussaint 8
ACAQB Saint André Juillet 8
ACAQB Saint André Noël 24
Coqs Rouges Argonne Mercredi 10
US Chartrons Alfred Daney Mercredi 50
Total 110
Centres d'Accueil et de Loisirs 6/11 ans
Associations Sites Période
Réajustement des
capacités en places
d'accueil
ACAQB
Rue du Professeur
Devaux - Carle Vernet Mercredi 14
ACAQB
Rue du Professeur
Devaux - Carle Vernet Pâques 1
ACAQB Joseph Brunet Juillet 12
USJ Barbey Mercredi 28
ACAQB Joseph Brunet Mercredi 14
ACAQB Vaclav Havel Mercredi 1
ACAQB Vaclav Havel Toussaint 1
ACAQB Vaclav Havel Noël 1
ACAQB Lac 2 Toussaint 1
ACAQB Lac 2 Mercredi 1
ACAQB Paul Doumer Mercredi 14
ACAQB Vaclav Havel Mercredi 14
Centre Social Bagatelle Centre Social Mercredi -4
US CHARTRONS Alfred Daney Mercredi 28
Total 126
Annexe Accueils Périscolaires 3/5 ans
Associations Sites Période
Réajustement des
capacités en places
d'accueil
ACAQB Carles Vernet Soir 14
ACAQB Paul Bert Soir 14
APEEF Menuts Soir 14
Us chartrons Alfred Daney Soir 56
Total 98
Accueils Périscolaires 6/11 ans
Associations Sites Période
Réajustement des
capacités en places
d'accueil
ACAQB Carles Vernet Soir 0
ACAQB Carles Vernet Soir 36
ACAQB Jules Ferry Soir 18
ACAQB Nuyens Matin -18
ACAQB Cazemajor Soir 36
ACAQB Montaud Soir 18
USJ Barbey Matin 18
USJ Barbey Soir 36
USB Dupeux Matin 18
ACAQB Albert Schweitzer Soir -18
APEEF Abadie Soir 18
Total 162
TAP 6-11 ans
Associations Sites Période Nombre d'animateurs développés
AGJA Stéhélin Sept-Déc -4
ACAQB Henri IV Sept-Déc -2
AGJA Stéhélin Sept-Déc 2
Les P'tits débrouillards Ferdinand Buisson Sept-Déc 2
USJ Barbey Sept-Déc 4
Stade bordelais Stéhélin Sept-Déc 2
ACAQB Benauge Sept-Déc 2
ACAQB Vaclav Havel Sept-Déc 1 APEEF Benauge Sept-Déc 2
APEEF Abadie Sept-Déc 2
You n Us Dupaty Sept-Déc 4
Génération Dupaty Schweitzer Sept-Déc 2
Génération Dupaty Jean Monnet Sept-Déc 2
Total 19
TAP référents
Associations Sites Période Nombre d'animateurs
USJ Barbey Sept-Déc 1
APEEF Abadie Sept-Déc 1
Total 2